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« Ensuit la coppie de l'original des statutz et ordonnances de l'association et confraternité fondée en l'honneur du benoist sainct Esperit, de monsieur sainct Jehan Baptiste et de sainct Sébastien en l'église parrochiale de Sainct Sever-lez-Rouen »

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Modifié le : 07/04/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds E (Jurisprudence)
Cote Ms E-1 à Ms E-109
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 02 - Fonds E (Jurisprudence)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-OHQ

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 788
Cote Ms E-96
Ancienne cote Ancien no E. 77 b
Titre «Statuts de la confrérie du S. Esprit, de S. Jean-Baptiste et de S. Sébastien, fondée en l'église de S. Sever-lez-Rouen »
Date 1566
Langue Français
Support Parchemin
Importance matérielle 12 feuillets
Dimensions 180 × 134 mm
Reliure Reliure veau
Présentation du contenu

Document numérisé intégralement disponible sur demande.

Statuts de la Charité de Saint-Cyr ; noms et surnoms des maîtres. Statuts de la confrérie de Saint-Vulgan. Statuts de la confrérie du Saint-Esprit, fondée en l'église de Saint-Sever à Rouenlien. Noms de ceux qui en faisaient partie.
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 1
Division Fol. 1
Titre « Ensuit la coppie de l'original des statutz et ordonnances de l'association et confraternité fondée en l'honneur du benoist sainct Esperit, de monsieur sainct Jehan Baptiste et de sainct Sébastien en l'église parrochiale de Sainct Sever-lez-Rouen »
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12066
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