Accueil CCFr  >   EADC Les Maximes des Coutumes du ressort du Parlement de Metz, recueillies dans leur ordre naturel et conférées l'une à l'autre. — Questions qui ont été agitées sur les Coutumes du ressort. Extraits de factums. — Notes succinctes de consultations sur des points de droit coutumier. — Tables des décisions contenues dans les ordonnances de Lorraine, qui peuvent être de quelque usage au Parlement de Metz, par M. Gabriel
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Les Maximes des Coutumes du ressort du Parlement de Metz, recueillies dans leur ordre naturel et conférées l'une à l'autre. — Questions qui ont été agitées sur les Coutumes du ressort. Extraits de factums. — Notes succinctes de consultations sur des points de droit coutumier. — Tables des décisions contenues dans les ordonnances de Lorraine, qui peuvent être de quelque usage au Parlement de Metz, par M. Gabriel

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Modifié le : 29/11/2019 16:40:17

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Verlaine. Metz, Moselle Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Série in-quarto — Tome V. Metz
Cote 1-1029
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Metz
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Metz, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Jules Quicherat
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1879
Date de la version électronique 17 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Série in-quarto]. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques des départements. Publié sous les auspices du Ministre de l'Instruction publique ù Tome V.Metz. Verdun. Charleville. Paris, Imprimerie nationale, 1879.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 17 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre DEUXIÈME PARTIE. SUR L'HISTOIRE DE METZ, DE LORRAINE ET DES TROIS-ÉVÊCHÉS
Description du contenu
Titre JURISPRUDENCE MESSINE ET LORRAINE
Présentation du contenu Les numéros mis entre crochets représentent l'ancien numérotage du fonds historique des manuscrits de la bibliothèque de Metz.
Catalogue général des manuscrits
N° :  785 Ancienne cote :  [35] Support :  Papier Importance matérielle :  182 pages Dimensions  In-folio de 34c × 21 Reliure :  Cartonné Note : Manuscrit détruit par le feu le 31 août 1944. Présentation du contenu : 

Manuscrit autographe.

Le volume commence par : « Remarques sur le droit coutumier que j'ay fait en lisant les Capitulaires de Baluze, tome Ier. » (Gabriel).

Note : Ancien fonds de la bibliothèque. D. 82. Donné à la bibliothèque de l'ordre des avocats par M. Gabriel.
785
Ancienne cote [35]
Titre Les Maximes des Coutumes du ressort du Parlement de Metz, recueillies dans leur ordre naturel et conférées l'une à l'autre. — Questions qui ont été agitées sur les Coutumes du ressort. Extraits de factums. — Notes succinctes de consultations sur des points de droit coutumier. — Tables des décisions contenues dans les ordonnances de Lorraine, qui peuvent être de quelque usage au Parlement de Metz, par M. Gabriel
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 182 pages
Dimensions In-folio de 34c × 21
Reliure Cartonné
Note Manuscrit détruit par le feu le 31 août 1944.
Présentation du contenu

Manuscrit autographe.

Le volume commence par : « Remarques sur le droit coutumier que j'ay fait en lisant les Capitulaires de Baluze, tome Ier. » (Gabriel).

Mention de provenance

Ancien fonds de la bibliothèque. D. 82. Donné à la bibliothèque de l'ordre des avocats par M. Gabriel.

Index

Gabriel (Cl. L.), avocat au Parlement de Metz Gabriel (Cl. L.), avocat au Parlement de Metz [Auteur] [Auteur]  -  Table des décisions contenues dans les ordonnances de Lorraine Table des décisions contenues dans les ordonnances de Lorraine

Gabriel (M.) Gabriel (M.)  -  Don Don

Metz  -  Parlement. Maximes des coutumes Parlement. Maximes des coutumes

Factums  -  Extraits Extraits

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