Accueil CCFr > Les Maximes des Coutumes du ressort du Parlement de Metz, recueillies dans leur ordre naturel et conférées l'une à l'autre. — Questions qui ont été agitées sur les Coutumes du ressort. Extraits de factums. — Notes succinctes de consultations sur des points de droit coutumier. — Tables des décisions contenues dans les ordonnances de Lorraine, qui peuvent être de quelque usage au Parlement de Metz, par M. Gabriel
Les Maximes des Coutumes du ressort du Parlement de Metz, recueillies dans leur ordre naturel et conférées l'une à l'autre. — Questions qui ont été agitées sur les Coutumes du ressort. Extraits de factums. — Notes succinctes de consultations sur des points de droit coutumier. — Tables des décisions contenues dans les ordonnances de Lorraine, qui peuvent être de quelque usage au Parlement de Metz, par M. Gabriel
Modifié le : 29/11/2019 16:40:17
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Etablissement de conservation |
Médiathèque Verlaine. Metz, Moselle
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