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La coustume de Normendie, la chartre aux Normans, les drois et la coustume d'Oleron, (ou) coustume de la mer et plusieurs arrès d'eschiquier de Caen

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Modifié le : 23/11/2020

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Série in-quarto — Tome II. Troyes. Fonds général (2)
Cote 1273-2427, 1-3, 1-4
Titre Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de l'agglomération troyenne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Harmand
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1855
Date de la version électronique 9 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Série in-quarto]. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques des départements. Publié sous les auspices du Ministre de l'Instruction publique — Tome Second. [Troyes]. Paris, Imprimerie impériale, 1855.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 9 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-103876101-01b

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Bibliothèque de la Ville
Description du contenu
N° 1386
Titre (Recueil)
Date XIIe-XIVe siècle
Langue latin, français
Support Vélin
Importance matérielle 299 feuillets
Dimensions In-quarto
Autres caractéristiques matérielles Manuscrit de diverses mains. La première partie est en belle gothique de la fin du XIVe siècle, la deuxième est en gothique cursive du même siècle, et la troisième paraît remonter au XIIe. Les deux précédentes sont à deux colonnes, celle-ci est à longues lignes
Mention de provenance

De la bibliothèque du collège de l'Oratoire de Troyes, ancien fonds Pithou, II, 6
Catalogue général des manuscrits
Division :  1o Présentation du contenu :  Le prologue de la coutume de Normandie, qui est placée après un calendrier, commence ainsi : « Pour ce que la malice de la convoitize avoit enlachie si ardanment l'umain lignage... » La charte aux Normands, datée du XVIIe jour de mars 1314, commence ainsi : « Loys, par la grace de Dieu, roy de France et de Navarre, etc. Nous avons receue la grief complainte des barons, des chevaliers et de tous les autres nobles et sousmis et du menu pueple de nostre duchée de Normendie... » La coutume d'Oleron : « L'en fet I. homme mestre d'une nef. La nef se part du pays dont elle est, et vient à Bordiaulz ou à la Rochele ou aillours, et se frete pour aler en pays estrange ; le mestre ne puet pas vendre la nef se il n'a commandement ou procuration des segnours... » Les arrêts de l'Échiquier : « En l'eschiquier de Caen furent les arrès fais et rendus qui ci après ensuivent. Si comme G. Savari, bailli de Eu por le temps, prononcha en ses plés à Blangi l'an M.CCC. LXXIIII. »
Division 1o
Titre La coustume de Normendie, la chartre aux Normans, les drois et la coustume d'Oleron, (ou) coustume de la mer et plusieurs arrès d'eschiquier de Caen
Langue français
Présentation du contenu Le prologue de la coutume de Normandie, qui est placée après un calendrier, commence ainsi : « Pour ce que la malice de la convoitize avoit enlachie si ardanment l'umain lignage... » La charte aux Normands, datée du XVIIe jour de mars 1314, commence ainsi : « Loys, par la grace de Dieu, roy de France et de Navarre, etc. Nous avons receue la grief complainte des barons, des chevaliers et de tous les autres nobles et sousmis et du menu pueple de nostre duchée de Normendie... » La coutume d'Oleron : « L'en fet I. homme mestre d'une nef. La nef se part du pays dont elle est, et vient à Bordiaulz ou à la Rochele ou aillours, et se frete pour aler en pays estrange ; le mestre ne puet pas vendre la nef se il n'a commandement ou procuration des segnours... » Les arrêts de l'Échiquier : « En l'eschiquier de Caen furent les arrès fais et rendus qui ci après ensuivent. Si comme G. Savari, bailli de Eu por le temps, prononcha en ses plés à Blangi l'an M.CCC. LXXIIII. »
Index

Caen (Échiquier de) Arrêts

Normandie Coutume

Oléron Les drois et la coustume d'Oléron, ou coustume de la mer

Charte aux Normands, 17 mars 1314

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D02B10361
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