Accueil CCFr  >   EADC Projet de loi ayant pour objet la création d'une caisse nationale des lettres, arts et sciences et l'établissement, au profit de cette caisse, de redevances sur l'exploitation des œuvres littéraires et artistiques entrées dans le domaine public
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Projet de loi ayant pour objet la création d'une caisse nationale des lettres, arts et sciences et l'établissement, au profit de cette caisse, de redevances sur l'exploitation des œuvres littéraires et artistiques entrées dans le domaine public

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 16/01/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque historique de la Ville de Paris Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Fonds Morel, Eugène (1869-1934), homme de lettres et bibliothécaire
Cote MS-FS-04
Titre Fonds Morel, Eugène (1869-1934), homme de lettres et bibliothécaire
Origine Morel, Eugène (1869-1934)lien
Langue sauf indication contraire, les documents sont en français
Support sauf indication contraire, les documents ont pour support : le papier
Modalités d'acquisition Don de madame P. Ronsin-Morel, fille d'Eugène Morel, 2001.
Conditions d'accès Accès sur autorisation préalable et communication en table de réserve.
Conditions d'utilisation Les documents peuvent être reproduits sous réserve de l'obtention de l'autorisation des ayants-droit.
Citer sous la forme Citer sous la forme : Bibliothèque historique de la Ville de Paris, fonds Eugène Morel, [cote]

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque historique de la Ville de Paris, Département des manuscrits
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de publication 2016
Langue(s) de l'instrument de recherche Instrument de recherche rédigé en français
Règle de description Cette description est conforme à la norme ISAD(G)
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-751045102-FS07

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Vie professionnelle
Description du contenu
Titre Associations professionnelles, conférences et congrès
Titre Société des gens de lettres (S.G.D.L.)
Catalogue général des manuscrits
Cote :  MS-FS-04-0366 Support :  Papier Importance matérielle :  19 feuillets Présentation du contenu : ensemble dactylographié et imprimé
Cote MS-FS-04-0366
Titre Projet de loi ayant pour objet la création d'une caisse nationale des lettres, arts et sciences et l'établissement, au profit de cette caisse, de redevances sur l'exploitation des œuvres littéraires et artistiques entrées dans le domaine public
Support Papier
Importance matérielle 19 feuillets
Présentation du contenu ensemble dactylographié et imprimé
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:BHPFS070432
Retour en haut de page