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Recueil de pratique et de formules : droit civil et droit criminel.

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Modifié le : 01/07/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Carré d'Art. Nîmes, Gard Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Nîmes. — Acquisitions depuis 1899.
Cote 701-...
Titre Manuscrits de la bibliothèque Carré d'art de Nîmes.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Carré d'art de Nîmes, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Nîmes
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Création Décrit les documents entrés dans le fonds des manuscrits de la bibliothèque depuis l'édition du Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France en 1885.

Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par Adolphe Rossille et le Service du Patrimoine de la Bibliothèque municipale de Nîmes sous la direction de Didier Travier.
Les manuscrits 790 (Fonds Mazel), 801 (Fonds Alexandre), 818 et 1118 (Fonds Liotard), 828 (Fonds Peyre), 870 (Fonds Coutaud), 1037 (Fonds Simon), 1072 (Fonds Dupuy), 1081 (Fonds Marc Bernard), 1120 (Fonds Fraigneau), 1121-1123 (Fonds Reinach) et 1128 (Fonds Jazz70) ont été extraits de la collection et traités dans des inventaires séparés.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • octobre 2023
    • Notice du Ms_823 déplacée dans l'inventaire de Séguier et transformée en notice fantôme avec un lien de renvoi.
  • juin 2023
    • Toilettage des notices des manuscrits suivants en vue de leur numérisation : 710, 824, 827, 842, 1046, 1064, 1090, 1119, 1139, 1148, 1157, 1159_1, 1160, 1162, 1164, 1165, 1174.
  • janvier 2023
    • Reprise de la description des Ms 1046 (correction de nombreuses fautes de transcription) et Ms 1064 (ajout de la liste des planches) en vue de leur numérisation.
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-301896101-wbb

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms_865 Importance matérielle :  1 vol. rel. ; 944 et 82 p. Autres caractéristiques matérielles :  manuscrit Présentation du contenu : Notes indiquant que ce recueil a sans doute été écrit de 1760 à 1774 ; mention de l’année 1797.
Cote Ms_865
Titre Recueil de pratique et de formules : droit civil et droit criminel.
Date 1760-1797
Langue français
Importance matérielle 1 vol. rel. ; 944 et 82 p.
Autres caractéristiques matérielles manuscrit
Présentation du contenu Notes indiquant que ce recueil a sans doute été écrit de 1760 à 1774 ; mention de l’année 1797.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:B301896101_Ms865
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