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Recueil de jurisprudence.

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Modifié le : 28/08/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Carré d'Art. Nîmes, Gard Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque municipale de Nîmes. — Acquisitions depuis 1899.
Cote 701-...
Titre Manuscrits de la bibliothèque Carré d'art de Nîmes.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Carré d'art de Nîmes, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale de Nîmes
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Création Décrit les documents entrés dans le fonds des manuscrits de la bibliothèque depuis l'édition du Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France en 1885.

Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par Adolphe Rossille et le Service du Patrimoine de la Bibliothèque municipale de Nîmes sous la direction de Didier Travier.
Les manuscrits 790 (Fonds Mazel), 801 (Fonds Alexandre), 818 et 1118 (Fonds Liotard), 828 (Fonds Peyre), 870 (Fonds Coutaud), 1037 (Fonds Simon), 1072 (Fonds Dupuy), 1081 (Fonds Marc Bernard), 1120 (Fonds Fraigneau), 1121-1123 (Fonds Reinach) et 1128 (Fonds Jazz70) ont été extraits de la collection et traités dans des inventaires séparés.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • octobre 2023
    • Notice du Ms_823 déplacée dans l'inventaire de Séguier et transformée en notice fantôme avec un lien de renvoi.
  • juin 2023
    • Toilettage des notices des manuscrits suivants en vue de leur numérisation : 710, 824, 827, 842, 1046, 1064, 1090, 1119, 1139, 1148, 1157, 1159_1, 1160, 1162, 1164, 1165, 1174.
  • janvier 2023
    • Reprise de la description des Ms 1046 (correction de nombreuses fautes de transcription) et Ms 1064 (ajout de la liste des planches) en vue de leur numérisation.
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-301896101-wbb
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms_857 Support :  papier Importance matérielle :  1100 col. Dimensions  33 cm Autres caractéristiques matérielles :  manuscrit Présentation du contenu : 

On lit sur la première page : "L'objet de ce recueil est de rassembler sur chaque article du Code civil, en forme de table des matières, la notice des lois, des arrêtés, des décisions ministérielles, des décisions des jurisconsultes, des jugements et des arrêts qui interviendront sur les matières qui en sont l'objet." Le recueil comportait initialement deux volumes. Seul le premier volume contenant les articles 1 à 1100 est conservé.

On lit plus bas, d'une autre main et daté de Nîmes du 30 juillet 1845 : "Mon respectacle maître et ami Jean-Pierre Viguié, qui avait commencé ce recueil, l'a peu suivi : il y avait probablement renoncé quand j'étais avec lui. Des collections imprimées de jurisprudence, telles que celles de Dalloz, ont affaibli l'utilité de ces notes manuscrites. Sans abandonner entièrement le projet de mettre dans ce recueil des annotations sur la législation et la jurisprudence, je me propose d'y noter ou copier tout ce qui m'aura frappé, et qui sans précaution pourrait échapper à ma mémoire".

Documents en relation : Voir du même auteur, le Ms 1197.
Cote Ms_857
Titre Recueil de jurisprudence.
Date 1845
Langue français
Support papier
Importance matérielle 1100 col.
Dimensions 33 cm
Autres caractéristiques matérielles manuscrit
Présentation du contenu

On lit sur la première page : "L'objet de ce recueil est de rassembler sur chaque article du Code civil, en forme de table des matières, la notice des lois, des arrêtés, des décisions ministérielles, des décisions des jurisconsultes, des jugements et des arrêts qui interviendront sur les matières qui en sont l'objet." Le recueil comportait initialement deux volumes. Seul le premier volume contenant les articles 1 à 1100 est conservé.

On lit plus bas, d'une autre main et daté de Nîmes du 30 juillet 1845 : "Mon respectacle maître et ami Jean-Pierre Viguié, qui avait commencé ce recueil, l'a peu suivi : il y avait probablement renoncé quand j'étais avec lui. Des collections imprimées de jurisprudence, telles que celles de Dalloz, ont affaibli l'utilité de ces notes manuscrites. Sans abandonner entièrement le projet de mettre dans ce recueil des annotations sur la législation et la jurisprudence, je me propose d'y noter ou copier tout ce qui m'aura frappé, et qui sans précaution pourrait échapper à ma mémoire".

Documents en relation Voir du même auteur, le Ms 1197.
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