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Répertoire alphabétique de droit. — Commencement : « Abusus in servicio pape... » — Incomplet de la fin ; s'arrête au mot : « arbitrator. » — Fin : « ... Ubi autem non constat que lesio fuerit... »

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Modifié le : 19/12/2018

Présentation globale de la collection

Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives communales
Cote Divers numéros
Titre Manuscrits de divers dépôts d'archives municipales
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives municipales de ..., Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Isnard, Abbé Guillaume, Moris, Blancard, Aubépin, Autorde, Lacroix, Merlet, Bondurand, Roschach, Parfouru, Gouget, De la Cour de la Pijardière, Harvut, Libois, Combarieu, André, Demaison, Collin, Jacob, Coüard-Luys, Loriquet, Rouchon, G. Guigue, Lex, Duchemin, De Robillard de Beaurepaire, Durand, Leroux, Molard.
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-000005102-01a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre ALPES (BASSES-)
Description du contenu
Titre SISTERON
N° 1
Autre cote II. 44
Titre Recueil de divers traités
Date XVe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 138 feuillets (les folio 33-63 et 123-127 à 2 colonnes)
Dimensions 308 × 218 mm
Reliure Reliure en bois, couvert de peau jaune
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 111
Division Fol. 111
Titre Répertoire alphabétique de droit. — Commencement : « Abusus in servicio pape... » — Incomplet de la fin ; s'arrête au mot : « arbitrator. » — Fin : « ... Ubi autem non constat que lesio fuerit... »
Index

Droit en général

Droit en généralRépertoire alphabétique
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC610011
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