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Traité sur les coutumes, les Universités, les ducs, comtes et pairs, les ecclésiastiques, les lois, ordonnances et édits, les Parlements

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Haute-Garonne, Toulouse . Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Haute-Garonne
Cote 1-124
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Haute-Garonne
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Haute-Garonne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ad. Baudouin
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-315555101-01a
Présentation du contenu
30
Autre cote F. 21
Titre Documents divers
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 374 feuillets
Dimensions 363 × 238 mm
Reliure Reliure basane
Mention de provenance

Bibliothèque de Toulouse

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 110 et suiv
Division Fol. 110 et suiv
Titre Traité sur les coutumes, les Universités, les ducs, comtes et pairs, les ecclésiastiques, les lois, ordonnances et édits, les Parlements
Index

Comtes et pairs

CoutumesTraité sur les coutumes

Ducs et pairs

EcclésiastiquesTraité sur les ecclésiastiques

LoisTraité sur les lois

OrdonnanceTraité sur les ordonnances

Parlements

UniversitésTraité sur les universités

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