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Analyse des « tiltres des terres » de Gaillefontaine, Rosay et Saint-Sens en Normandie, données en 1310 par Philippe le Bel à son frère Charles de Valois et cédées par celui-ci à Enguerrand de Marigny en échange de la terre de Champfront dans le Perche

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Haute-Garonne, Toulouse . Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Haute-Garonne
Cote 1-124
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Haute-Garonne
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Haute-Garonne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Ad. Baudouin
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-315555101-01a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 15
Autre cote A. 7
Titre Extraits des registres de la Chambre des comptes et du parlement de Paris
Date XVIIe siècle
Langue français, latin
Support 18 écritures différentes. Papier
Importance matérielle 431 feuillets. Manquent 88-165
Dimensions 356 × 234 mm
Reliure Reliure basane pleine. Au dos : « Requeule jener. du Dom. des Roys »
Mention de provenance

Bibliothèque de la ville de Toulouse
Index

RegistreRegistres de la Chambre des comptes. Extraits

RegistreRegistres du parlement de Paris. Extraits
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 376
Division Fol. 376
Titre Analyse des « tiltres des terres » de Gaillefontaine, Rosay et Saint-Sens en Normandie, données en 1310 par Philippe le Bel à son frère Charles de Valois et cédées par celui-ci à Enguerrand de Marigny en échange de la terre de Champfront dans le Perche
Langue français
Index

Charles de ValoisDon à lui fait par Philippe le Bel des terres de Gaillefontaine, Rosay et Saint-Sens, et échange avec Enguerrand de Marigny contre la terre de Champfront

Enguerrand de MarignyÉchange avec Charles de Valois de la terre de Champfront contre les terres de Gaillefontaine, Rosay et Saint-Sens

Philippe le BelActes divers

Philippe le BelDon à Charles de Valois des terres de Gaillefontaine, Rosay et Saint-Sens

Gaillefontaine (Terre de)Terre donnée à Charles de Valois et cédée à Enguerrand de Marigny

Rosay (Terre de)Terre donnée à Charles de Valois et cédée à Enguerrand de Marigny

Saint-Sens (Terre de)Terre donnée à Charles de Valois et cédée à Enguerrand de Marigny

NormandsPrivilége de Louis X aux normands
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC220237
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