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Patentes de Louis XV sur les juridictions de l'abbaye de Lure (impr)

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Doubs. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Doubs
Cote 1-71
Titre Manuscrits des Archives départementales du Doubs
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales du Doubs, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jules Gauthier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250565101-01a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 50
Autre cote Bibl. 438
Titre « Recueil sur les juridictions de mairies et autres seigneuriales, prévostés roiales, etc., en concours ou prévention avec les bailliages royaux [au comté de Bourgogne] »
Date 1477
Date 1491
Date 1538
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 217 feuillets
Dimensions 230 × 176 mm
Reliure Cartonné
Mention de provenance

Nouvelles acquisitions
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 60
Division Fol. 60
Titre Patentes de Louis XV sur les juridictions de l'abbaye de Lure (impr)
Index

Louis XV, roi de FranceLettres patentes sur les juridictions de l'abbaye de Lure

Lure (Abbaye de)Juridictions
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC190144
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