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« Recueil de certains arrests et raisons alléguées à la conclusion d'iceux au parlement de Dole, colligées par feu M. le conseillier Froment »

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Doubs. Archives départementales Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Doubs
Cote 1-71
Titre Manuscrits des Archives départementales du Doubs
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales du Doubs, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Jules Gauthier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250565101-01a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  28 Autre cote :  Bibl., 127 Support :  Papier Importance matérielle :  95 feuillets Dimensions  255 × 110 mm Reliure :  Couverture parchemin et papier Présentation du contenu : Groupe de cent soixante-dix-huit décisions juridiques, avec notes marginales latines et table par ordre alphabétique des matières (fol. 85-95). Note : Provient de la bibliothèque de M. Dumontet de La Terrade, de Vesoul. — Don de M. le comte A. Beneyton
N° 28
Autre cote Bibl., 127
Titre « Recueil de certains arrests et raisons alléguées à la conclusion d'iceux au parlement de Dole, colligées par feu M. le conseillier Froment »
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 95 feuillets
Dimensions 255 × 110 mm
Reliure Couverture parchemin et papier
Présentation du contenu Groupe de cent soixante-dix-huit décisions juridiques, avec notes marginales latines et table par ordre alphabétique des matières (fol. 85-95).
Mention de provenance

Provient de la bibliothèque de M. Dumontet de La Terrade, de Vesoul. — Don de M. le comte A. Beneyton
Index

FromentRecueil de certains arrests et raisons alléguées à la conclusion d'iceux au parlement de Dole
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC190059
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