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« Coutumes de la Marche, commentées par M. Reynaud, lieutenant général en la sénéchaussée criminelle de la Marche, à Guéret, avec les annotations de M. Guillon de la Villate-Billon, avocat en Parlement et en lad. sénéchaussée et siége présidial de cette province, coppiée par Mrs Gentil du Vernet et Jourdain, avocats ezdits sièges, demeurants aud. Guéret. Fournaud, clerc. » T. II, art. 95 à 208 de la Coutume

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Creuse. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Creuse
Cote 1-3
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Creuse
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Creuse, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Autorde
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-230965101-01a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  1 Autre cote :  B Support :  Papier Importance matérielle :  451 feuillets Dimensions  183 × 192 mm Reliure :  Reliure parchemin
N° 1
Autre cote B
Titre « Coutumes de la Marche, commentées par M. Reynaud, lieutenant général en la sénéchaussée criminelle de la Marche, à Guéret, avec les annotations de M. Guillon de la Villate-Billon, avocat en Parlement et en lad. sénéchaussée et siége présidial de cette province, coppiée par Mrs Gentil du Vernet et Jourdain, avocats ezdits sièges, demeurants aud. Guéret. Fournaud, clerc. » T. II, art. 95 à 208 de la Coutume
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 451 feuillets
Dimensions 183 × 192 mm
Reliure Reliure parchemin
Index

Gentil du VernetCoutumes de la Marche, copie

Guillon de la Villate-BillonCoutumes de la Marche, annotées

JourdainCoutumes de la Marche, copie

ReynaudCoutumes de la Marche, commentées
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC180001
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