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Recueil de dépêches envoyées aux mêmes par les ministres Necker, de Ségur, Villedeuil, les comités de l'Assemblée nationale, etc., les intendants de la province. Réponses des Élus

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Modifié le : 18/02/2019 09:38:52

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Côte-d'Or. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Côte d'Or
Cote 1-151
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Côte d'Or
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Côte d'Or, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Garnier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  54 Autre cote :  C. 3359 Support :  Papier Importance matérielle :  244 pièces Dimensions  355 × 240 mm Reliure :  Reliure moderne Présentation du contenu : Pièces classées par ordre chronologique. Note : États de Bourgogne
54
Autre cote C. 3359
Titre Recueil de dépêches envoyées aux mêmes par les ministres Necker, de Ségur, Villedeuil, les comités de l'Assemblée nationale, etc., les intendants de la province. Réponses des Élus
Date 1789-1790
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 244 pièces
Dimensions 355 × 240 mm
Reliure Reliure moderne
Présentation du contenu Pièces classées par ordre chronologique.
Mention de provenance

États de Bourgogne

Index

Bourgogne (Duché)  -  États. Lettres aux États États. Lettres aux États

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