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« La manière du gouvernement de la justice du royaume de France du temps monseigneur saint Loys et depuis »

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Modifié le : 19/12/2018 17:44:56

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Aube. Direction des Archives et du Patrimoine
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Aube
Cote 1-25
Titre Manuscrits des Archives départementales de l'Aube
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de l'Aube, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Francisque André
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-103875101-01a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 1
Autre cote D. 78
Titre « De auctoritate camere compotorum »
Date XVe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 172 feuillets
Dimensions 295 × 220 mm
Reliure Couverture parchemin
Présentation du contenu Ordonnances des rois saint Louis, Philippe le Hardi, Philippe le Bel, Philippe le Long, Charles V, Charles VI, Charles VII et Louis XI, concernant principalement les finances de l'État, la Chambre des comptes et l'administration de la justice.
Mention de provenance

Fonds du collège de Troyes
Index

Charles VOrdonnances

Charles VIOrdonnances

Charles VII, DauphinOrdonnances

Louis IX (Saint), roi de FranceOrdonnances

Philippe le BelOrdonnances

Philippe le HardiOrdonnances

Philippe le LongLettres adressées aux sénéchaux de Toulouse et de Carcassonne

Auctoritate (De) camere compotorum

Camere (De auctoritate) compotorum

Finances

Justice
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 144 Présentation du contenu : Cf. Vallet de Viriville, les Archives historiques du département de l'Aube, p. 82.
Division Fol. 144
Titre « La manière du gouvernement de la justice du royaume de France du temps monseigneur saint Loys et depuis »
Présentation du contenu Cf. Vallet de Viriville, les Archives historiques du département de l'Aube, p. 82.
Index

Gouvernement (La manière du) de la justice du royaume de France du temps monseigneur saint Loys et depuis Gouvernement (La manière du) de la justice du royaume de France du temps monseigneur saint Loys et depuis

Justice
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC080004
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