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« Abrégé des principes du droit français »

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Modifié le : 24/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Alpes-Maritimes. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières. Archives départementales. Alpes maritimes
Cote 1-51
Titre Manuscrits des Archives départementales des Alpes-Maritimes
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales des Alpes-Maritimes, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Moris
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1886
Date de la version électronique 13 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : [Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France]. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales, communales et hospitalières, Paris, Plon-Nourrit, 1886
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-060885102-01a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 10
Autre cote F
Autre cote H 304
Titre Recueil de droit
Date XVIIIe siècle
Langue français, latin
Support Papier
Importance matérielle 38 feuillets
Dimensions 250 × 195 mm
Index

Droit en général
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 5
Division Fol. 5
Titre « Abrégé des principes du droit français »
Langue français
Index

Droit en général

Droit français
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:ADC050025
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