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Coutumes et droit en Auvergne

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine
Intitulé de l'instrument de recherche Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine. Fonds Auvergne ancien
Titre Fonds Auvergne ancien
Date 1765-1900
Importance matérielle Volume total : 11 418 notice(s)
Présentation du contenu

Fonds local

Fonds régional

Fonds ancien

Présentation du contenu

Tous textes imprimés

Toutes images fixes

Cartes et plans

Présentation du contenu

Tous textes imprimés : 11 112 notice(s)

Toutes images fixes : 289 notice(s)

Cartes et plans : 17 notice(s)

Autre(s) instrument(s) de recherche

Base patrimoine : CFA

Catalogue en ligne : voir le catalogue

Documents en relation Clermont-Ferrand - Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine - Fonds Auvergne moderne (Fonds lié)
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voir
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Index

Architecture - Administration publique - Droit - Géographie - Histoire - Sciences sociales - Allier - Auvergne - Puy-de-Dome - Clermont-Ferrand - Révolution 1789/1799 - Haute-Loire - Cures thermales - Catholicisme - Pharmacopée - Hydrothérapie - Pascal, Blaise


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 2020/10/08
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
Importance matérielle :  Volume total : 2000 notice(s) Biographie ou histoire : La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne provenant des confiscations révolutionnaires, de dons, de legs et d'achats. Les précieuses acquisitions réalisées ces dernières années ont permis d'enrichir considérablement ce corpus notamment en ce qui concerne la Coutume d'Auvergne et son commentaire. Présentation du contenu : La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne constitué de documents imprimés et de manuscrits. On retrouve sous l'intitulé "Coutume et droit en Auvergne" trois ensembles de documents : - les sources procédurales : ensemble de factums, précis et mémoires juridiques concernant la région Auvergne sur la période du XVIIe siècle au XIXe siècle - les sources du droit coutumier et droit local : comprend des textes manuscrits et imprimés relatifs à la Coutume d'Auvergne, complétés par des commentaires et des études de référence. Il se distingue par sa richesse et par la rareté de certains documents, parmi lesquels une dizaine recueils de coutumes manuscrits - sources législatives et réglementaires : arrêts, actes et édits du Conseil du Roi, ceux du Parlement de Paris relatifs à l'Auvergne, ainsi que la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom. : voir Présentation du contenu : 

Fonds ancien

Modalités d’acquisition : 

Confiscations révolutionnaires, dons, legs, achats

Confiscation(s) révolutionnaire(s)

Accroissements : Fonds ouvert Informations sur le traitement : 

Séverine Eitenschenck

Informations sur le traitement : 

Catalogué

Numérisé

Autre(s) instrument(s) de recherche : Catalogue en ligne : voir le catalogue [Coutume. Auvergne. 1511] Les coustumes du Haut et bas pays d'Auvergne et sont lesdictes coustumes a vendre a Paris rue Saint Jacques... et a Lyon... en la boutique de Jehan Petit et a Clermont. (A la fin : Cy finissent les coustumes d'Auvergne imprimées a Paris le VII jour de may mil CCCCC et XI pour Jehan Petit...). Exemplaire enrichi de 70 feuillets entièrement manuscrits de notes du XVIe et XVIIIe s. :
voir [Coutume. Auvergne. 1745] [Coutumes du Haut et Bas Pays d'Auvergne, avec les notes de Me Charles Du Moulin, les observations de Me Claude-Ignace Prohet... auxquelles on a joint les arrêts des Grands Jours et les nouvelles ordonnances par Me*** avocat au parlement] [Me Artaud]. L'exemplaire présente de nombreux ex-libris manuscrits et de très nombreuses annotations manuscrites marginales. :
voir Masuerii Iurisconsulti galli practica forensis, castigatius quàm antehac edita, & nouis additionibus summariisque aucta & locupletata, ac indice copiosissimo illustrata. Huic adiectus est libellus De exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à Monte Albano : quem librum fugitiuum vocant. Parisiis : Apud Ambrosium Girault (Galliot Du Pré), 1546 :
voir
Les éditions des coutumes d'Auvergne. In : Cahiers du Centre de Recherches Historiques, n°26, avril 2001, p. 133-170 Justice des villes et des champs : les Factums : voir l'exposition virtuelleConditions d'accès : Accès : Consultation sur place Prêt : Non Prêt inter-bibliothèques : NonMention conseillée : Citer sous la forme : Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole + cote du document
Titre Coutumes et droit en Auvergne
Langue latin, français
Importance matérielle Volume total : 2000 notice(s)
Biographie ou histoire La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne provenant des confiscations révolutionnaires, de dons, de legs et d'achats. Les précieuses acquisitions réalisées ces dernières années ont permis d'enrichir considérablement ce corpus notamment en ce qui concerne la Coutume d'Auvergne et son commentaire.
Présentation du contenu La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne constitué de documents imprimés et de manuscrits. On retrouve sous l'intitulé "Coutume et droit en Auvergne" trois ensembles de documents : - les sources procédurales : ensemble de factums, précis et mémoires juridiques concernant la région Auvergne sur la période du XVIIe siècle au XIXe siècle - les sources du droit coutumier et droit local : comprend des textes manuscrits et imprimés relatifs à la Coutume d'Auvergne, complétés par des commentaires et des études de référence. Il se distingue par sa richesse et par la rareté de certains documents, parmi lesquels une dizaine recueils de coutumes manuscrits - sources législatives et réglementaires : arrêts, actes et édits du Conseil du Roi, ceux du Parlement de Paris relatifs à l'Auvergne, ainsi que la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom. : voir
Présentation du contenu

Fonds ancien

Modalités d’acquisition

Confiscations révolutionnaires, dons, legs, achats

Confiscation(s) révolutionnaire(s)

Accroissements Fonds ouvert
Informations sur le traitement

Séverine Eitenschenck

Informations sur le traitement

Catalogué

Numérisé

Autre(s) instrument(s) de recherche Catalogue en ligne : voir le catalogue
Document(s) de substitution

Numérique

Bibliothèque numérique Overnia propose un corpus La Coutume et le droit en Auvergne : voir la numérisation.

Numérisation(s)
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/images/fonds/Fonds_5155_min.jpg

Bibliographie [Coutume. Auvergne. 1511] Les coustumes du Haut et bas pays d'Auvergne et sont lesdictes coustumes a vendre a Paris rue Saint Jacques... et a Lyon... en la boutique de Jehan Petit et a Clermont. (A la fin : Cy finissent les coustumes d'Auvergne imprimées a Paris le VII jour de may mil CCCCC et XI pour Jehan Petit...). Exemplaire enrichi de 70 feuillets entièrement manuscrits de notes du XVIe et XVIIIe s. :
voir [Coutume. Auvergne. 1745] [Coutumes du Haut et Bas Pays d'Auvergne, avec les notes de Me Charles Du Moulin, les observations de Me Claude-Ignace Prohet... auxquelles on a joint les arrêts des Grands Jours et les nouvelles ordonnances par Me*** avocat au parlement] [Me Artaud]. L'exemplaire présente de nombreux ex-libris manuscrits et de très nombreuses annotations manuscrites marginales. :
voir Masuerii Iurisconsulti galli practica forensis, castigatius quàm antehac edita, & nouis additionibus summariisque aucta & locupletata, ac indice copiosissimo illustrata. Huic adiectus est libellus De exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à Monte Albano : quem librum fugitiuum vocant. Parisiis : Apud Ambrosium Girault (Galliot Du Pré), 1546 :
voir
Bibliographie Les éditions des coutumes d'Auvergne. In : Cahiers du Centre de Recherches Historiques, n°26, avril 2001, p. 133-170
Bibliographie Justice des villes et des champs : les Factums : voir l'exposition virtuelle
Conditions d'accès Accès : Consultation sur place Prêt : Non Prêt inter-bibliothèques : Non
Mention conseillée Citer sous la forme : Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole + cote du document
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