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Bibliothèque du Tribunal

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Modifié le : 04/04/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives départementales. Beauvais, Oise
Titre Bibliothèque du Tribunal
Type(s) de fonds

Fonds spécialisé
Type(s) de document(s)

Incunables

Textes manuscrits

Monographies
Date 1475-1964
Langue latin - français
Thème(s)

Droitlien

Torture

Avocat

Législation

Tribunaux

Procès

Justice
Lieu(x) géographique(s)

Beauvais, Oise, France
Famille(s) liée(s)

Famille Le Caron de Troussures
Importance matérielle Volume total : 1176 notice(s)
Volumétrie par type de document

Textes manuscrits : 5 titre(s)

Incunables : 7 unité(s)

Tous textes imprimés : 1167 unité(s)
Volumétrie par période

1475-1499 : 7 unité(s)

1500-1599 : 8 unité(s)

1600-1699 : 87 unité(s)

1700-1799 : 382 unité(s)

1800-1899 : 357 unité(s)

1900-1964 : 170 unité(s)
Volumétrie par langue

latin : 24 notice(s)

français : 1152 notice(s)
Accroissements Fonds clos
Traitement du fonds

Catalogué
Responsable du fonds

Clotilde ROMET
État du fonds Très bon état
Présentation du contenu Le fonds contient divers ouvrages touchant au droit, des règlements, traités, arrêtés, procédures... Il s'agit d'un fonds spécifique sur toutes les questions relatives au Droit. Il est constitué en majorité de monographies, de 7 incunables et de manuscrits. Une partie des documents donnés par les Le Caron de Troussures sont le reflet d’une bibliothèque familiale de juristes bibliophiles.
Biographie ou histoire Sous l’Ancien Régime, le présidial de Beauvais fonctionna de 1581 jusqu’à la Révolution, sans mention connue de la présence d’une bibliothèque. Les fonds de la bibliothèque du Tribunal se sont structurés en deux temps : le fonds initial de 1821, puis les accroissements de 1821 aux années 1960. La création de la bibliothèque du tribunal date de 1821 quand Louis-Lucien Le Caron de Troussures (1751-1821) fait don des ouvrages de droit de la bibliothèque familiale de son château de Troussures. L’inventaire par sujet de 1821 signe très certainement la création de la bibliothèque du Tribunal, qui se situait au deuxième étage du palais de Justice de l'époque et ce, jusqu'au XXe siècle. Cette date coïncide avec la mort de Louis-Lucien Le Caron de Troussures qui fit don au Tribunal de Beauvais des ouvrages de droit de sa bibliothèque et de celle de son père du château de Troussures. Il siégea au Présidial de 1785 à 1790, au Tribunal de district de 1790 à 1796, puis au Tribunal du département de 1796 à 1798 et devint président du Tribunal de Beauvais de 1800 à sa mort en 1821. Après sa création en 1821, la bibliothèque du Tribunal continue de s’enrichir par des achats et des dons comme en témoigne certains ex-dono. Elle couvre différents domaines judiciaires, notamment avec des ouvrages spécifiques pour chaques tribunaux. En 1898, un inventaire des manuscrits de la bibliothèque du Tribunal indique la présence de 16 manuscrits dont 11 semblent avoir disparu entre 1914 et 1973. Parmi les manuscrits encore présents dans le fonds se trouve un manuscrit du XVe siècle "Des Coutumes du Beauvaisis" de Philippe de Beaumanoir, donné par Louis-Lucien Le Caron de Troussures.
Document(s) remarquable(s) Manuscrits sur papier et parchemin aux alentours de 1350
7 incunables
Copie manuscrite du XVème siècle des Coutumes du Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir (1283)
Autre(s) instrument(s) de recherche

Base patrimoine : BA3

Inventaire par sujet en 1821. Inventaire par titre et auteur.

Catalogue du site des Archives départementales de l'Oise : voir le catalogue
Historique de la conservation

Jean Toussaint Le Caron (1709-1769)

Louis-Lucien Le Caron de Troussures (1751-1821)
Modalités d'acquisition Achats et dons successifs entre 1821 et 1973. Ce fonds a été déposé par le tribunal civil de Beauvais à l'occasion de l'installation de ce dernier dans un nouveau palais de justice construit en 1973.
Donateur(s)

Tribunal civil de Beauvais (Dépôt)
Bibliographie Patrimoine des bibliothèques de France, vol. 2, Nord - Pas-de-Calais. - Paris : Payot, 1995
Les Vicissitudes d'une collection de manuscrits : de la cathédrale de Beauvais à la collection Le Caron de Troussures et à sa dispersion au début du XXe siècle par Marie-Françoise Damongeot-Bourdat. - Bulletin du bibliophile, 2010, 2 BR 5133
Recherches sur la bibliothèque de l'église cathédrale de Beauvais par Henri Omont. - Paris : Imprimerie Nationale, 1914, 2 BH 231
Notice sur les manuscrits de la Bibliothèque du Tribunal de Beauvais par Am. Salmon. - S. l. : S. n., 1898, 2 BR 423
Scripturae : trésors médiévaux des archives de l'Oise par Bruno Ricard, avec la participation de Marie-Françoise Damongeot, Klaus Grübl, Christophe Leblan, Clotilde Romet, Marie Emeline Sternin, Patricia Stinermann : introduction d'Olivier Guyotjeannin ; photographies de Stéphane Vermeiren - Beauvais : Archives départementales de l'Oise, 2011, 2 BH 2209
Exposition(s) Mille ans d'écriture dans l'Oise, Archives départementales de l'Oise, septembre 2011-avril 2012
Scripturae : voir l'exposition virtuelle
Conditions d'accès Accès : Sur place, en salle de lecture. Pour les ouvrages conservés dans la réserve précieuse, une demande doit être faite auprès du directeur. Prêt : Non Prêt inter-bibliothèques : Non
Conditions d'utilisation Reproduction : Sous conditions.
Citer sous la forme Citer sous la forme : Archives départementales de l'Oise Identifiant du fonds au sein de l’institution : BT, BH, BR

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Archives départementales. Beauvais, Oise
Intitulé Archives départementales. Beauvais, Oise. Bibliothèque du Tribunal
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2013/12/02
Langue(s) Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/006FRFONDS-600575101-2674
Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/006FRFONDS-600575101-2674
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