Accueil CCFr  >   EADI
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Manuscrits de la bibliothèque de l'Assemblée nationale

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
France. Assemblée nationale * Bibliothèque Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Chambre des Députés
Cote 1-1546
Titre Manuscrits de la bibliothèque de l'Assemblée nationale
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de l'Assemblée nationale. Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ernest Coyecque et H. Debraye
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1907
Date de la version électronique 15 octobre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Chambre des Députés. Par E. Coyecque et H. Debraye. Paris, Plon-Nourrit, 1907.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 15 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution :

Suit le projet de résolution, devenu la loi du 14 ventôse an IV ; on en trouvera le texte plus loin, à la suite de l'opinion de Baudin, avec l'indication des modifications introduites par le Conseil des Anciens
Retour en haut de page