Accueil CCFr  >   EADC Texte imprimé des "Coustumes du pays et duché de Nivernais. Ensemble le stile du Bailliage, ressorts & autres juridictions dudit Pays. Avec l'Arrest du Conseil privé du Roy sur la commutation des bourdelages deuz sur les maisons et autres héritages assis en la ville & faux-bourg de Nevers".
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Texte imprimé des "Coustumes du pays et duché de Nivernais. Ensemble le stile du Bailliage, ressorts & autres juridictions dudit Pays. Avec l'Arrest du Conseil privé du Roy sur la commutation des bourdelages deuz sur les maisons et autres héritages assis en la ville & faux-bourg de Nevers".

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Modifié le : 05/10/2022 13:58:03

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale Jean Jaurès. Nevers Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue du Fonds Nivernais
Cote MS 001 à MS 200
Titre Manuscrits du fonds nivernais de la médiathèque de Nevers.
Langue français
Bibliographie Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Bibliographie Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLII. Supplément. Tome III. Lyon-Orléans , Paris, Bibliothèque nationale, 1904.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Jean Jaurès de Nevers. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque Jean Jaurès. Nevers
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  MS 094 Ancienne cote :  39 Ancienne cote :  3 N 5174 Importance matérielle :  334 pages Dimensions  65 x 115 mm Présentation du contenu : 

Sur les pages de garde, notes sur les habitudes et coutumes de la justice à Nevers (XVIIème siècle.)

SOMMAIRE :

  • Coustumes du pays et duché de Nivernais de justice & droits icelle (p. 1) ;
  • Des confiscations (p. 20) ;
  • Droits de blairie [blairie : impôt seigneurial sur le pacage des animaux] (p. 27) ;
  • Des fiefs (p. 31) ;
  • Des cens, censives et droits d'iceux (p. 71) ;
  • Des bordelages (p. 85) ;
  • Des rentes et hypothèques (p. 101) ;
  • Des servitudes personnelles, tailles poursuites, main-mortes & autres droits d'icelles (p. 106) ;
  • Coustume locale du Val de Lurcy (p. 117) ;
  • Des maisons, murs, rues, eschenez, esgouste, héritages aux champs & servitudes réelles (p. 132) ;
  • Des champars et parties (p. 147) ;
  • De dismes (p. 149) ;
  • Des vignes (p. 154) ;
  • Des prez et revivres (p. 157) ;
  • De prises de bestes (p. 160) ;
  • Des eaux, rivières, & étangs (p. 169) ;
  • Des bois et forêts (p. 172) ;
  • Des fours, moulins & bans d'icieux (p. 183) ;
  • Des colombiers (p. 191) ;
  • Des baux et acenses (p. 191) ;
  • Des croists et chaptels de bestes (p. 196) ;
  • Des communautez & associations (p. 205) ;
  • Des droicts appartenans à gens mariez (p. 213) ;
  • De douaire (p; 233) ;
  • De partage de gens communs (p. 241) ;
  • quelles choses sont réputées meubles, conquests & héritages (p. 245) ;
  • Des donations (p. 248) ;
  • Des hosteliers, & taverniers (p. 254) ;
  • Des marchands publiques (p. 256) ;
  • Des tutelles et curatelles (p. 257) ;
  • De retraict lignager (p. 262) ;
  • Des exécutions, criées & subbastations (p. 274) ;
  • Des testamens & codiciles (p. 311) ;
  • Des successions (p. 317) ;
  • De droit d'aisnesse (p. 329) ;
  • Des prescritions (p. 331) ;
  • D'assiette de terre (p. 333) ;
Cote MS 094
Ancienne cote 39
Ancienne cote 3 N 5174
Titre Texte imprimé des "Coustumes du pays et duché de Nivernais. Ensemble le stile du Bailliage, ressorts & autres juridictions dudit Pays. Avec l'Arrest du Conseil privé du Roy sur la commutation des bourdelages deuz sur les maisons et autres héritages assis en la ville & faux-bourg de Nevers".
Date 1622
Importance matérielle 334 pages
Dimensions 65 x 115 mm
Présentation du contenu

Sur les pages de garde, notes sur les habitudes et coutumes de la justice à Nevers (XVIIème siècle.)

SOMMAIRE :

  • Coustumes du pays et duché de Nivernais de justice & droits icelle (p. 1) ;
  • Des confiscations (p. 20) ;
  • Droits de blairie [blairie : impôt seigneurial sur le pacage des animaux] (p. 27) ;
  • Des fiefs (p. 31) ;
  • Des cens, censives et droits d'iceux (p. 71) ;
  • Des bordelages (p. 85) ;
  • Des rentes et hypothèques (p. 101) ;
  • Des servitudes personnelles, tailles poursuites, main-mortes & autres droits d'icelles (p. 106) ;
  • Coustume locale du Val de Lurcy (p. 117) ;
  • Des maisons, murs, rues, eschenez, esgouste, héritages aux champs & servitudes réelles (p. 132) ;
  • Des champars et parties (p. 147) ;
  • De dismes (p. 149) ;
  • Des vignes (p. 154) ;
  • Des prez et revivres (p. 157) ;
  • De prises de bestes (p. 160) ;
  • Des eaux, rivières, & étangs (p. 169) ;
  • Des bois et forêts (p. 172) ;
  • Des fours, moulins & bans d'icieux (p. 183) ;
  • Des colombiers (p. 191) ;
  • Des baux et acenses (p. 191) ;
  • Des croists et chaptels de bestes (p. 196) ;
  • Des communautez & associations (p. 205) ;
  • Des droicts appartenans à gens mariez (p. 213) ;
  • De douaire (p; 233) ;
  • De partage de gens communs (p. 241) ;
  • quelles choses sont réputées meubles, conquests & héritages (p. 245) ;
  • Des donations (p. 248) ;
  • Des hosteliers, & taverniers (p. 254) ;
  • Des marchands publiques (p. 256) ;
  • Des tutelles et curatelles (p. 257) ;
  • De retraict lignager (p. 262) ;
  • Des exécutions, criées & subbastations (p. 274) ;
  • Des testamens & codiciles (p. 311) ;
  • Des successions (p. 317) ;
  • De droit d'aisnesse (p. 329) ;
  • Des prescritions (p. 331) ;
  • D'assiette de terre (p. 333) ;
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