Accueil CCFr > EADC "Tarif des droits du sceau, tant de 1672, 1674, 1691 que de l'augmentation de 1704, que le Roy, de l'avis de Monsieur le Chancelier, veut estre levez à l'avenir sur les lettres et expéditions qui seront scellées en la grande Chancellerie..."

"Tarif des droits du sceau, tant de 1672, 1674, 1691 que de l'augmentation de 1704, que le Roy, de l'avis de Monsieur le Chancelier, veut estre levez à l'avenir sur les lettres et expéditions qui seront scellées en la grande Chancellerie..."

Modifié le : 05/10/2022 13:58:03

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Etablissement de conservation

Médiathèque municipale Jean Jaurès. Nevers

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue du Fonds Nivernais

Cote

MS 001 à MS 200

Titre

Manuscrits du fonds nivernais de la médiathèque de Nevers.

Langue

français

Bibliographie

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.

Bibliographie

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLII. Supplément. Tome III. Lyon-Orléans , Paris, Bibliothèque nationale, 1904.

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

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Citer sous la forme

Médiathèque Jean Jaurès de Nevers. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

Médiathèque Jean Jaurès. Nevers

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de la version
                												électronique

2019

Langue(s) de l'instrument de
                									recherche

Catalogue rédigé en français

Présentation du contenu


N°	10
Cote	MS 010
Ancienne cote	41
Ancienne cote	3 N 62
Titre	"Tarif des droits du sceau, tant de 1672, 1674, 1691 que de l'augmentation de 1704, que le Roy, de l'avis de Monsieur le Chancelier, veut estre levez à l'avenir sur les lettres et expéditions qui seront scellées en la grande Chancellerie..."
Date	XVIII^e siècle
Langue	français
Support	Parchemin
Importance matérielle	48 feuillets
Dimensions	178 × 125 mm
Reliure	Reliure chagrin, dos et plats fleurdelisés, tranche dorée
Historique de la conservation	Donné par M. Bert, de Pougues, le 5 septembre 1851 ; signé : "Gallois."

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004b2095687

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"Tarif des droits du sceau, tant de 1672, 1674, 1691 que de l'augmentation de 1704, que le Roy, de l'avis de Monsieur le Chancelier, veut estre levez à l'avenir sur les lettres et expéditions qui seront scellées en la grande Chancellerie..."

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