Accueil CCFr  >   EADC Dossier intitulé : Villette et Sagy : extraits
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Dossier intitulé : Villette et Sagy : extraits

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 04/07/2022 08:48:41

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Saint-Corneille. Compiègne, Oise Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche  Inventaire des manuscrits déposés par la Société historique de Compiègne
Cote SHC 1 à 82
Titre Manuscrits de la Société historique de Compiègne déposés à la bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale Saint-Corneille, SHC...

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
Cote SHC 38
Titre Procès et pièces de procédures
Date XVI-XIXe siècles
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  SHC 38-2 Présentation du contenu : 

Ces extraits proviennent des archives du château de Villette formant une suite d'analyses de pièces et quelquefois de transcriptions complètes de 1467 à 1767 .

Pièces originales :

-1502 : aveu et déclaration des enfants mineurs de feu Jehan Boscher du Mesnil

-1566 : accord et transaction entre le Sr d'Amerval, seigneur de Condécourt au sujet du fief de Longuesse

-1573 : vente d'une vigne au terroir de Villette

-1574 : vente de terres au terroir de Condécourt

-1587 : vente de 16 perches de terres à Villette, lieudit "la Sablonière".

-1692 : entérinement de lettres de terrier pour Sagy

-1635 : saisie du fief de Sagy-Saillencourt

-1696-1697 : arrêt qui ordonne la consignation de 23472 ll 12 deniers pour être versée à la succession du Maréchal d'Humières.

-1698 : quittance donnée par Anne de Fieubet, seigneur de Launac, pour la rente des terres et seigneurie de sagy

-1713 : exploit à la requête des marguilliers de Saint-Sulpice de Sagy

-1769 : Procès entre J.F de Grouchy, seigneur de Sagy et Demois, Suzanne de Laulne, dame de Saint-Liébaut

-1744 : Grouchy contre le curé de Sagy

-S.d. : mémoire pour servir d'instruction sur le droit que les receveurs des terres de Vigny et Longuesse appartenant à M. le Maréchal de Soubise s'arrogent de détourner l'eau de la rivière d'Aubette

Cote SHC 38-2
Titre Dossier intitulé : Villette et Sagy : extraits
Date XV-XVIIIe
Présentation du contenu

Ces extraits proviennent des archives du château de Villette formant une suite d'analyses de pièces et quelquefois de transcriptions complètes de 1467 à 1767 .

Pièces originales :

-1502 : aveu et déclaration des enfants mineurs de feu Jehan Boscher du Mesnil

-1566 : accord et transaction entre le Sr d'Amerval, seigneur de Condécourt au sujet du fief de Longuesse

-1573 : vente d'une vigne au terroir de Villette

-1574 : vente de terres au terroir de Condécourt

-1587 : vente de 16 perches de terres à Villette, lieudit "la Sablonière".

-1692 : entérinement de lettres de terrier pour Sagy

-1635 : saisie du fief de Sagy-Saillencourt

-1696-1697 : arrêt qui ordonne la consignation de 23472 ll 12 deniers pour être versée à la succession du Maréchal d'Humières.

-1698 : quittance donnée par Anne de Fieubet, seigneur de Launac, pour la rente des terres et seigneurie de sagy

-1713 : exploit à la requête des marguilliers de Saint-Sulpice de Sagy

-1769 : Procès entre J.F de Grouchy, seigneur de Sagy et Demois, Suzanne de Laulne, dame de Saint-Liébaut

-1744 : Grouchy contre le curé de Sagy

-S.d. : mémoire pour servir d'instruction sur le droit que les receveurs des terres de Vigny et Longuesse appartenant à M. le Maréchal de Soubise s'arrogent de détourner l'eau de la rivière d'Aubette

Retour en haut de page