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Constitution de rente par un vigneron de Jaux au profit de Charles Morant

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Modifié le : 04/07/2022 08:48:41

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Saint-Corneille. Compiègne, Oise Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche  Inventaire des manuscrits déposés par la Société historique de Compiègne
Cote SHC 1 à 82
Titre Manuscrits de la Société historique de Compiègne déposés à la bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale Saint-Corneille, SHC...

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
Cote SHC 34
Titre Tabellionage de Compiègne, archives notariales
Date XVII-XVIIIe siècles
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  SHC 34 (9) Importance matérielle :  9 pièces Présentation du contenu : 

- Acquisition de maison et vignes à Jaux par Ch. Morant;

- Bail à surcens accordé par le même;

- Reconnaissance à Jacques Thibault de Chambaudon;

- Bail à surcens renouvelé par J. Thibault de Chambaudon;

- Reconnaissance au profit des demoiselles de Chambaudon ;

- Reconnaissance

- Titre nouvel

- Autre titre

Cote SHC 34 (9)
Titre Constitution de rente par un vigneron de Jaux au profit de Charles Morant
Date 1668-1780
Importance matérielle 9 pièces
Présentation du contenu

- Acquisition de maison et vignes à Jaux par Ch. Morant;

- Bail à surcens accordé par le même;

- Reconnaissance à Jacques Thibault de Chambaudon;

- Bail à surcens renouvelé par J. Thibault de Chambaudon;

- Reconnaissance au profit des demoiselles de Chambaudon ;

- Reconnaissance

- Titre nouvel

- Autre titre

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