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Explication de l’ordonnance civille [sic] de Louis 14 Roy de France & de navarre faite 12 l’année 1665. Expliquée par Monsieur Duval professeur es droit françois de l’Université de Toulouse

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale Jacques Dupin. Privas, Ardèche Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la médiathèque municipale de Privas (supplément)
Cote Ms 3-8
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Privas (supplément)
Date XVIIe - XVIIIe siècles
Support Papier
Localisation physique des documents Magasin Patrimoine
Présentation du contenu

Le fonds ancien de la bibliothèque municipale de Privas se compose d'environ 3500 imprimés du XVe au XIXe siècle. Il s'agit d'un fonds essentiellement monographique au contenu varié provenant des confiscations révolutionnaires, de la bibliothèque du grand séminaire de Viviers, des acquisitions de l'ancienne bibliothèque publique de Privas et des dons ministériels qui l'ont enrichi au cours du XIXe siècle.

Outre les imprimés anciens, la bibliothèque de Privas conserve huit manuscrits rares et précieux, portant sur divers sujets comme l'ophtalmologie, la géométrie, la guerre, la généalogie, ou encore le droit français.

Informations sur le traitement Catalogage manuscrit en main réalisé le 19 octobre 2021. Cotation des documents : Ms 3 à Ms 8.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale Jacques Dupin. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 6 Importance matérielle :  415 feuillets ; [1, 1 bl.]-1 à 316-[2 bl.]-317 à 825-[1 bl.] pages Marginalia :  Notes dans les marges d’une autre main Dimensions  245 x 185 mm Reliure :  Reliure Basane brune, caissons floraux au dos estampés à chaud, pièce de titre manquante, tranches jaspées rouge Présentation du contenu : 

Il s'agit vraisemblablement d'un manuscrit autographe jamais publié de Jean Duval (1644-1715), avocat devenu docteur agrégé à la Faculté de droit de Toulouse en 1681, puis titulaire de la chaire de droit français en 1695.

5 pages de table des matières après la page de titre.

Historique de la conservation :  À propos de Jean Duval et de la Faculté de droit de Toulouse, voir : Chêne, Christian. L'Enseignement du droit français en pays de droit écrit (1679-1793). Genève : Droz ; [Paris] : [diffusion Champion], 1982.
Cote Ms 6
Titre Explication de l’ordonnance civille [sic] de Louis 14 Roy de France & de navarre faite 12 l’année 1665. Expliquée par Monsieur Duval professeur es droit françois de l’Université de Toulouse
Date Fin XVIIe
Langue français
Importance matérielle 415 feuillets ; [1, 1 bl.]-1 à 316-[2 bl.]-317 à 825-[1 bl.] pages
Marginalia Notes dans les marges d’une autre main
Dimensions 245 x 185 mm
Reliure Reliure Basane brune, caissons floraux au dos estampés à chaud, pièce de titre manquante, tranches jaspées rouge
Présentation du contenu

Il s'agit vraisemblablement d'un manuscrit autographe jamais publié de Jean Duval (1644-1715), avocat devenu docteur agrégé à la Faculté de droit de Toulouse en 1681, puis titulaire de la chaire de droit français en 1695.

5 pages de table des matières après la page de titre.

Historique de la conservation

Mention manuscrite sur la garde supérieure : "Le 18e 8bre 1779 pretté [sic] a Mr. Riou [i.e. Bernard Riou avocat du XVIIIe siècle] par moi [nom illisible]".

D'autres ouvrages de droit conservés à la médiathèque Jacques Dupin de Privas proviennent également de la bibliothèque de Bernard Riou : 1 manuscrit (Ms 7), et 6 imprimés anciens (HIS DAD - II D 3, HIS JOU - II J 26, HIS JOU - II J 27, HIS JUS - II J 3, HIS MAY - II M 3HIS PAP - II P 2).

Bibliographie À propos de Jean Duval et de la Faculté de droit de Toulouse, voir : Chêne, Christian. L'Enseignement du droit français en pays de droit écrit (1679-1793). Genève : Droz ; [Paris] : [diffusion Champion], 1982.
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