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Consultations, décisions, mémoires, réunis par A. et C. Le Ducq, avocats (XVIe-1787).

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Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Arras, Pas-de-Calais Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la médiathèque municipale d'Arras. Deuxième supplément
Cote 1168- 1968
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale d'Arras
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale d'Arras. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque municipale d'Arras
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  1349 Support :  papier Importance matérielle :  214 feuillets Dimensions  210 x 320 mm Présentation du contenu : Absence (Gouillart d'Aire, 1736). Baux (Ansart de Mouy à Gombremetz, 1769 ; Deretz à Verquigneul, 1780). Communautés d'habitants (St Nicoles sur les fossés d'Arras, 1722;Berles-Vitasse, Mazinghem 1726 ; Neuve-Chapelle, 1753 ; Bailleul-Sire-Bertoul, Billy-Berclau, Plouvain 1763, Gavrelle, 1779). Circonscriptions paroissiales (St Etienne d'Arras, 1776). Curés (St Nicaise d'Arras, 1785 ; St Nicolas les Arras, 1786. Dîmes (chapitre d'Arras, 1731). Donations (Dufeuil à Cagnicourt, 1783). Droits honorifiques (Duisans, 1714). Epizooties, 1777. Glanage, 1770-1773. Justice seigneuriale (Vimy, 1680 ; Courrières 1703). Mariage (séparation en cas de folie, etc.). Saisies réelles, 1745-1764. Scellés (Hacquet à Warlincourt). Substitution (Le Ducq, consultation Crespieul, 1741). Successions (Du Four à Aubencheul, 1764, consorts Thomas à Happegrenée, 1774 ; Imbert, d'Armolis, 1777 ; D'Odenfort à Aira, 1786). Modalités d’acquisition : Le Gentil ?
Cote 1349
Titre Consultations, décisions, mémoires, réunis par A. et C. Le Ducq, avocats (XVIe-1787).
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support papier
Importance matérielle 214 feuillets
Dimensions 210 x 320 mm
Présentation du contenu Absence (Gouillart d'Aire, 1736). Baux (Ansart de Mouy à Gombremetz, 1769 ; Deretz à Verquigneul, 1780). Communautés d'habitants (St Nicoles sur les fossés d'Arras, 1722;Berles-Vitasse, Mazinghem 1726 ; Neuve-Chapelle, 1753 ; Bailleul-Sire-Bertoul, Billy-Berclau, Plouvain 1763, Gavrelle, 1779). Circonscriptions paroissiales (St Etienne d'Arras, 1776). Curés (St Nicaise d'Arras, 1785 ; St Nicolas les Arras, 1786. Dîmes (chapitre d'Arras, 1731). Donations (Dufeuil à Cagnicourt, 1783). Droits honorifiques (Duisans, 1714). Epizooties, 1777. Glanage, 1770-1773. Justice seigneuriale (Vimy, 1680 ; Courrières 1703). Mariage (séparation en cas de folie, etc.). Saisies réelles, 1745-1764. Scellés (Hacquet à Warlincourt). Substitution (Le Ducq, consultation Crespieul, 1741). Successions (Du Four à Aubencheul, 1764, consorts Thomas à Happegrenée, 1774 ; Imbert, d'Armolis, 1777 ; D'Odenfort à Aira, 1786).
Modalités d’acquisition Le Gentil ?
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