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De Vienne: Coutumes d'Artois, fragments inédits.

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Arras, Pas-de-Calais Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la médiathèque municipale d'Arras. Deuxième supplément
Cote 1168- 1968
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale d'Arras
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale d'Arras. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque municipale d'Arras
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  1227 Support :  papier Importance matérielle :  212 p. Dimensions  199 x 312 mm Présentation du contenu : Jurisprudence par matières en ordre alphabétique L-R. Quelques additions: bail 1777-1783; contrat de mariage; consultations de Leducq, Stoupy, Crespiaul, Deville, 1747; communauté, dettes concommittantes. Modalités d’acquisition : Legs Le Gentil
Cote 1227
Titre De Vienne: Coutumes d'Artois, fragments inédits.
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support papier
Importance matérielle 212 p.
Dimensions 199 x 312 mm
Présentation du contenu Jurisprudence par matières en ordre alphabétique L-R. Quelques additions: bail 1777-1783; contrat de mariage; consultations de Leducq, Stoupy, Crespiaul, Deville, 1747; communauté, dettes concommittantes.
Modalités d’acquisition Legs Le Gentil
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