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Recueil factice de mémoires, etc. sur la coutume d'Artois

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Arras, Pas-de-Calais Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la médiathèque municipale d'Arras. Deuxième supplément
Cote 1168- 1968
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale d'Arras
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale d'Arras. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque municipale d'Arras
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  1220 Support :  papier Présentation du contenu : Détail :Fol. 3: reconstruction de l'église de Frémicourt, 1776; fol.7: privilège des sergents vendeurs à Lillers, 1776; fol.16: Presbytère de Saint-Nicaise d'Arras, 1673 et de Frémicourt 1761; fol.20: curage de la Nave à Lillers, 1774; fol.30: resserre des coutres de charrues, 1777; fol.32: testament Quarré de Vadelicourt, 11 juillet 1773; fol.56: dîme sur les pommes de terre à Neuvilly en Cambrésis, 1774; fol.60 bis: accès du presbytère d'Aubigny; fol.64: mariage de la dame Le Gai de Ramecourt avec son chirurgien; fol.70: compétence des baillages royaux, 1728; fol.95: union de la cité à la ville d'Arras, 1749; fol.98: agrégation de st Vaast et de st Bertin à la congrégation de Cluny, 1776 (imprimé); fol.120: rétablissement du Conseil provincial, 1775; fol.126: exemption des abbayes Saint-Bertin et Sain-Vaast, 1774; fol.128-240-255: rattachement de la basse ville d'Arras à la paroisse Saint-Etienne, 1777; fol.140: succession du curé de Rebreuviette, 1777; fol.144: dîmes: Rolempot, diocèse de Langres 1765-1776; fol.146: cas de prescription, 1768; fol.148: dîmes novales à Campagne-les -Hesdin, 1780; fol.150: rétribution du clerc sur les biens des pauvres à Marquion, sd; fol.152: bail général de la mense abbatiale d'Anchin, extinction des sous-baux, 1748; fol.155: promesse de vente Marcotte-Dupont à Saint-Omer, 1771; fol.162: renvoi abusif Roussel contre Romy à Arras, 1779; fol.172: droits honorifiques du baron de Talleman (Parlement de Paris 16 juin 1696); fol.174: censure du Catéchisme du Citoyen, de l'Ami des Lois, du compte-rendu par La Harpe de la Diatribe à l'auteur des Ephémérides, 1775; fol.176: élection d'Artois, édit de novembre 1745; fol.185: vente de l'arsenic, 1776; fol.187: police des inhumations, 1776; fol.189: idem (imprimé); fol.193: servage, 1779; fol.202: presbytère de Labroye, 1775; fol.206: curé de Corbehem, 1774; fol. 208: vaine pâture à Saint-Nicolas-les-Arras, 1783; fol.216: critique par Bardet et Berroyer du Journal des audiences de Dufresne, sd; fol.224-235 et 260-287: dîmes, questions soulevées aux Etats d'Artois, observations de l'avocat général Foacier de Rusé, 1783; affaires d'Hermonville en Champagne, 1782; de Corbehem, 1766; fol.236: officiers de justices seigneuriales, 1782; fol.256: pensions réservées sur les bénéfices, sd; fol.258: droits honorifiques à Duisans, 1691-1715; fol.290: Mémoire concernant les marais, 1783 (imprimé). Historique de la conservation :  Modalités d’acquisition : Legs Le Gentil
Cote 1220
Titre Recueil factice de mémoires, etc. sur la coutume d'Artois
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support papier
Présentation du contenu Détail :Fol. 3: reconstruction de l'église de Frémicourt, 1776; fol.7: privilège des sergents vendeurs à Lillers, 1776; fol.16: Presbytère de Saint-Nicaise d'Arras, 1673 et de Frémicourt 1761; fol.20: curage de la Nave à Lillers, 1774; fol.30: resserre des coutres de charrues, 1777; fol.32: testament Quarré de Vadelicourt, 11 juillet 1773; fol.56: dîme sur les pommes de terre à Neuvilly en Cambrésis, 1774; fol.60 bis: accès du presbytère d'Aubigny; fol.64: mariage de la dame Le Gai de Ramecourt avec son chirurgien; fol.70: compétence des baillages royaux, 1728; fol.95: union de la cité à la ville d'Arras, 1749; fol.98: agrégation de st Vaast et de st Bertin à la congrégation de Cluny, 1776 (imprimé); fol.120: rétablissement du Conseil provincial, 1775; fol.126: exemption des abbayes Saint-Bertin et Sain-Vaast, 1774; fol.128-240-255: rattachement de la basse ville d'Arras à la paroisse Saint-Etienne, 1777; fol.140: succession du curé de Rebreuviette, 1777; fol.144: dîmes: Rolempot, diocèse de Langres 1765-1776; fol.146: cas de prescription, 1768; fol.148: dîmes novales à Campagne-les -Hesdin, 1780; fol.150: rétribution du clerc sur les biens des pauvres à Marquion, sd; fol.152: bail général de la mense abbatiale d'Anchin, extinction des sous-baux, 1748; fol.155: promesse de vente Marcotte-Dupont à Saint-Omer, 1771; fol.162: renvoi abusif Roussel contre Romy à Arras, 1779; fol.172: droits honorifiques du baron de Talleman (Parlement de Paris 16 juin 1696); fol.174: censure du Catéchisme du Citoyen, de l'Ami des Lois, du compte-rendu par La Harpe de la Diatribe à l'auteur des Ephémérides, 1775; fol.176: élection d'Artois, édit de novembre 1745; fol.185: vente de l'arsenic, 1776; fol.187: police des inhumations, 1776; fol.189: idem (imprimé); fol.193: servage, 1779; fol.202: presbytère de Labroye, 1775; fol.206: curé de Corbehem, 1774; fol. 208: vaine pâture à Saint-Nicolas-les-Arras, 1783; fol.216: critique par Bardet et Berroyer du Journal des audiences de Dufresne, sd; fol.224-235 et 260-287: dîmes, questions soulevées aux Etats d'Artois, observations de l'avocat général Foacier de Rusé, 1783; affaires d'Hermonville en Champagne, 1782; de Corbehem, 1766; fol.236: officiers de justices seigneuriales, 1782; fol.256: pensions réservées sur les bénéfices, sd; fol.258: droits honorifiques à Duisans, 1691-1715; fol.290: Mémoire concernant les marais, 1783 (imprimé).
Historique de la conservation M.M. Le Ducq (1732-1784) puis du président Cornille
Modalités d’acquisition Legs Le Gentil
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