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Procès

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Centre de documentation et d'archives du Parc National des Cévennes. Génolhac, Gard.
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds de Roche
Cote 1 - 365
Titre Fonds de Roche
Origine Jean Pellet
Date XVe - XIXe
Langue français
Importance matérielle 365 dossiers
Présentation du contenu

A NOTER ! Certaines liasses relevant du domaine public elles ont été transférées aux Archives Départementales correspondantes :

aux Archives de la Lozère : liasses 68 à 73 et 76 (impôts de Grandrieu), liasses 103 à 111, registres 154 à 172 (registres de notaires de Chambon et Grandrieu), liasses 255 à 259 et 261 (compoix de Saint-Andéol-de-Clerguemort)

aux Archives de la Haute-Loire : liasse 119, registres 173 à 180 (registres et minutiers de notaires)

aux Archives du Gard : liasses 208 (dossier Auguste Roche, signalé dans le plan de classement à titre de rappel) et 241, sur l'hôpital des pauvres de Génolhac

Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Centre de Documentation et d'Archives du Parc National des Cévennes, Fonds de Roche.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Centre de Documentation et d'Archives du Parc National des Cévennes à Génolhac
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
Titre Familles alliées
Description du contenu
Titre Garon de la Bévière
Catalogue général des manuscrits
Cote :  363 Présentation du contenu : 

Procès entre Jean-Baptiste Garron, baron de Chatenay, conseiller au Parlement de Bourgogne et Claude Ramoz, conseiller-secrétaire du roi, concernant un domaine dépendant de Brosse, 1706

Procès entre Jean-Baptiste Garron de la Bévière, seigneur de Brosse contre Marie Meunier, demeurant à Belleville-en-Beaujolais, contre le sier Pierre-Alexandre Bernard, 1775.

Cote 363
Titre Procès
Date 1706 - 1775
Présentation du contenu

Procès entre Jean-Baptiste Garron, baron de Chatenay, conseiller au Parlement de Bourgogne et Claude Ramoz, conseiller-secrétaire du roi, concernant un domaine dépendant de Brosse, 1706

Procès entre Jean-Baptiste Garron de la Bévière, seigneur de Brosse contre Marie Meunier, demeurant à Belleville-en-Beaujolais, contre le sier Pierre-Alexandre Bernard, 1775.

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