Accueil CCFr  >   EADC Après 1790
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Après 1790

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Léon Alègre. Bagnols-sur-Cèze, Gard Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds Teste-Cotton
Cote FTC 1 - 226
Titre Fonds Teste-Cotton
Date XIVe - XIXe
Langue français
Importance matérielle 211 boîtes
Biographie ou histoire

Antoine Teste (1743 - 1807) fut notaire à Bagnols-sur-Cèze de 1765 à 1790, avant d'embrasser durant la Révolution des fonctions plus politiques, telles que maire de la ville de Bagnols (1791 - 1792), procureur-syndic du département du Gard (1792 - 1794) ou commissaire près les tribunaux du Vaucluse à Carpentras (1795 - 1798) entre autres. Il est le père du célèbre baron François Teste (1775 - 1862) qui combattit successivement pour la République, l'Empire et le Royaume de France, et termina sa carrière comme Lieutenant Général des Armées du Roi, commandant de la Légion d'Honneur et Chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur du Pas-de-Calais. Il fut également le père de Jean-Baptiste Teste (1780 - 1852), avocat puis Ministre du Commerce pus de la Justice en 1839, et enfin de Charles Emmanuel Antoine Teste (1805 - ?), libraire et éditeur.

Jérôme Joseph Louis Cotton (? - 1843) est notaire à Bagnols-sur-Cèze de l'an IV à 1825. Il reprend en 1807 l'étude d'Antoine Teste, décédé cette année-là, étude ensuite reprise par son fils Auguste Cotton (1799 - 1871), qui exerce le notariat de 1825 à 1852. Cette année-là, Auguste Cotton accepte le poste d'inspecteur spécial à Montpellier, puis celui de Directeur Général de la Police des 7e et 8e division militaire à Lyon jusque 1854. Il devient ensuite juge de paix jusqu'en 1870. Entre 1843 et 1852, il est par deux fois élu maire de la commune de Bagnols-sur-Cèze, et est à l'origine de l'aménagement du Mont Cotton. Ces deux familles eurent donc un rôle considérable dans les affaires de la ville de Bagnols, mais également au niveau régional et national. 

Présentation du contenu Ce fonds regroupe tant les copies d'actes notariés des études d'Antoine Teste, Jérome Joseph Louis Cotton et Auguste Cotton, que des documents politiques (lors des mandats de maire et autres d'A. Teste et A. Cotton notamment), et également des documents et lettres personnelles des Teste et Cotton. Cependant, on y trouve relativement peu de documents concernant les enfants d'Antoine Teste (le baron François Teste, le député Jean-Baptiste Teste et Charles Teste). Parmi les documents les plus anciens du fonds, on retrouve des documents juridiques de l'Ancien Régime qui ne sont liés à aucune des deux familles, mais qui ont pu se retrouver dans leurs papiers suite à la reprise successive de la même étude de notaire à Bagnols à travers le temps ou encore, ils ont pu être récoltés pour les besoins d'une affaire à traiter.
Modalités d'acquisition Les demoiselles Clastron, descendantes des notaires Antoine Teste (1743 - 1807) et Auguste Cotton (1799 - 1811), tous deux également maire de Bagnols, ont donné l'ensemble de leurs archives familiales à Serge Polder. Ce dernier, après un dépoussiérage et un inventaire de ce fonds, en fait don à la mairie de Bagnols-sur-Cèze en 1988.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Léon Alègre de Bagnols-sur-Cèze, fonds Teste-Cotton

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque Léon Alègre de Bagnols-sur-Cèze
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Cote FTC 107 - 226
Titre Famille Cotton
Date 1780 - 1891
Importance matérielle 112 boîtes
Présentation du contenu

Ensemble des documents concernant la famille Cotton de Bagnols, principalement à travers les personnalités de Jérôme Joseph Louis Cotton (17? - 1843) et son fils, Auguste Cotton (1799 - 1871).

Note sur la correspondance : la correspondance n'a pas été regroupée dans un seul ensemble pour plusieurs raisons : tout d'abord, il a semblé plus logique de séparer la correspondance d'ordre privée de la correspondance professionnelle, et en second lieu, il s'avère que le classement choisi reflète le classement original, c'est-à-dire que chaque personnalité, et chaque activité de cette personnalité a sa propre correspondance. Ainsi, la correspondance de Joseph-Louis Cotton en tant que clerc chez Vidal sera à distinguer de sa correspondance lorsqu'il exerce comme notaire à Bagnols, etc.

Description du contenu
Titre Activité professionnelle
Date 1780 - 1852
Présentation du contenu Regroupe les documents liés à l'étude de Jérôme Joseph Louis Cotton, qui reprend l'étude d'Antoine Teste en 1807, étude elle-même reprise par son fils Auguste Cotton en 1825. Les documents sont classés par ordre chronologique, mêlant lettres et actes pour permettre un suivi continu des actions, sauf pour les plus grosses affaires impliquant un certain volume de correspondance, où elle est alors classée à part.
Titre Jérôme Joseph Louis Cotton
Date 1780 - 1825
Présentation du contenu

Jérôme-Joseph-Louis-Cotton (17? - 1843) exerce d'abord en tant que 1er clerc chez Vidal à Nîmes, puis comme avoué au tribunal de Pont-Saint-Esprit entre 1790 et 1795 (et brièvement comme juge de paix à Cavillargues vers 1796, périodes dont les documents sont classés ensembles) et enfin comme notaire de l'an V (1797) à 1825, date à laquelle son fils Auguste reprend l'étude notariale. Lors de la période 1797 - 1807, il travaille parfois avec Antoine Teste sur une même affaire (mais le volume de documents à son nom étant généralement plus important, elles sont classées dans cette partie).

La logique de classement adoptée est la suivante : chaque période professionnelle est distinguée et regroupe les affaires traitées, les courriers, et la comptabilité correspondante. Dans un second temps, on retrouve les minutes de plaidoiries (qui étaient déjà classées ensembles comme un tout à l'origine) puis les autres activités professionnelles (remplacer les conscrits militaires, participation à des syndicats ou des associations...). Enfin, les correspondants les plus réguliers et dont le nombre de lettres était conséquent, témoignant d'une correspondance poursuivie à travers les années, ont été classés ensembles (il s'agit de correspondances professionnelles).

Cote FTC 197 et 198
Titre Plaidoiries
Date 1781 - 1805
Importance matérielle 2 boîtes
Présentation du contenu Ces plaidoiries étaient classées ensembles à l'origine dans une même boîte et le choix a été fait de les conserver ensembles puisqu'il s'agit de documents juridiques spécifiques, et que toutes les époques sont représentées. Des incertitudes subsistent pour certains documents quant à leur attribution à Antoine Teste ou Joseph-Louis Cotton, mais il semblerait que la majorité d'entres eux relèvent cependant du second, ou de son associé Martin. Les plaidoiries ne comportant pas de dates (il s'agit de brouillons rédigés par l'avocat pour lui-même et non de pièces officielles) celles-ci ont été déduites d'après les dates mentionnées dans le texte mais restent parfois hypothétiques.
Catalogue général des manuscrits
Cote :  FTC 198 Présentation du contenu : 

Suite et fin de la période où Cotton est clerc principal chez Vidal : 1790, « Précis » pour Alexis Dumont et Jeanne Bizat mariés contre Julien Chay et Marguerite Dumont mariés, tous de Sernhac, avec une « instruction » les deux signées Vidal / 1790, pour François Baille d'Orange contre Antoine-Joseph dit comte de Barruel-Bauvert, commandant de la garde nationale de Bagnols / vers 1790, réplique pour les maires et officiers municipaux de Bagnols-sur-Cèze contre François Peyric de la même ville, avec une « instruction » signée Martin / vers 1790, deux « inventaires de production que remet et baille devant messieurs les officiers ordinaires du lieu de Tresques », pour Mathieu Payan contre Jean Dupoux et pour Mathieu Payan contre Simon Duroulle / vers 1790, réplique pour Jacques Bourguet contre Guillaume Benezet, tous deux de Seynes et 3 lettres de Dumas / vers 1790, instruction pour Thomas Michel contre Etienne Jullian, tous deux de Montfrin, signée Vidal, et une seconde / dans les années 1790, deux instructions pour Simon Guet de Donnat contre Maitre Borrelly pourvu à l'hoirie de feu Pierre Sauze / années 1790, pour Louis Vallat et Dauphine Massot mariés contre Joseph Bousehat et Marguerite Imbert mariés, succession (avec une lettre à Espérandieu).

Période où Cotton est avoué du canton de Pont Saint-Esprit : vers 1790, « Réfutation » pour Jean-Baptiste Moulin contre Joachim [non mentionné] / vers 1790 - 1792, pour Joseph Poulon contre Thérèse de Colet; veuve Drome de la Capelle / 1791, pour Pierre-Bernard Benoît contre Anne Michel veuve Allier, Bagnols-sur-Cèze, calomnie / 1791, pour François Coste contre Jean Debech, de Saint-André-de-Roquepertuis / 1791, Jean-Louis Lafont contre Jean Duffaut et autres de Peyral / 1792, pour François Marsial contre Barruel, absences du juge Barruel / vers 1792, pour Jean-Baptiste Planchut et Rose Rolland mariés de Lapalud contre Jean-Baptiste Bonnaux et Jean-Joseph Rolland de Pont-Saint-Esprit / 1792, pour Jean Prévot de Laudun contre Charles-François Broche Devaulx de Bagnols, créance / vers 1792 - 1793, pour Jean-Laurent Mercier de Saint-Laurent-de-Carnols contre Marie Mercier et Joseph Gilles, époux en secondes noces, signée Cotton / vers 1793, pour Guilhaume Roman du hameau de Saint-Gély contre Thérèse Roman veuve d'Etienne Augustin Bertrand de Bagnols-sur-Cèze / an 3 (1795), pour Catherine Monier, veuve Gamondet contre François Arnoux, donataire de Antoine Arnoux décédé, tous deux de Saint-Alexandre / vers an 3, pour Pierre Milon contre les hoirs de Joseph Bousquet, tous de Bagnols, signé Martin / an 4 (1796), pour Paul Imberton Taillandier contre le comte Reymond, tous deux de Pont-Saint-Esprit / a minima en l'an 4 (non daté, peut-être an 11 ?), pour Jean-Aymé Grassand de Monteils contre Jacques-Joseph Benezet de Roquemaure / dans les années 1790 (imprécis), pour Guillaume et Joseph Roman contre Jacques Mourier, tous de Saint-Gély /��

Période où Cotton est notaire et avocat à Bagnols : vers an 8 (1800) Joseph Baume, Claude Vallat et François Etienne contre Joseph Baume fils / vers an 8 (1800), pour Antoine Gervais et Jeanne-Marie Peyret mariés contre Joseph-Michel Vidal et Elisabeth Peyret, tous de Laudun, succession de Jeanne-Marie Marlarte veuve Peyret / vers an 9 (1801), pour Joseph André contre Marc Bigonnet, commune non précisée / vers an 9, réponse à mémoire , pour Jean-Baptiste Gilles et Marie Meynier mariés et Claude-Gilles et Thérèse Meynier mariés contre Jeanne-Marie Bilane veuve Meynier, tous de Villeneuve-lès-Avignon / an 10 (1802), pour Pierre-Simon Grassand de Pont-Saint-Esprit contre Antoine-Médard Pélissier et Laurent Varenne de Bollene, avec une lettre de Grassand à Cotton datée de l'an 10 / an 11 (1803), mémoire en répons pour Jean-Louis Anastay contre Jeanne-Marie, Marguerite et Jeanne Anastay et leurs maris, tous de Saint-Laurent-des-Arbres / an 13 (1805), pour Baroncelly-[Savon] d'Avignon contre Joseph-Henry-Eugène Villardy-Quinson père, de Roquemaure /

Sans date (classé dans l'ordre alphabétique du premier nom cité) : pour Marie Boyer fille de Louis Boyer contre Antoine Fontanier, tous deux de Saint-Jean-de-Maruéjol / pour Claude Favier de Montfrin / pour François Marsial contre Baile / pour Louis Vollard de Bourg-Saint-Andéol contre dame Divol de Bagnols

En fin de liasse, une instruction de 1792 de l'affaire Jacques et Jean Massot contre Joseph Bouschet, tous de Colombier, signée Dumas, sans qu'il soit possible de relier l'affaire à Cotton, Martin ou Teste.

Cote FTC 198
Titre Après 1790
Présentation du contenu

Suite et fin de la période où Cotton est clerc principal chez Vidal : 1790, « Précis » pour Alexis Dumont et Jeanne Bizat mariés contre Julien Chay et Marguerite Dumont mariés, tous de Sernhac, avec une « instruction » les deux signées Vidal / 1790, pour François Baille d'Orange contre Antoine-Joseph dit comte de Barruel-Bauvert, commandant de la garde nationale de Bagnols / vers 1790, réplique pour les maires et officiers municipaux de Bagnols-sur-Cèze contre François Peyric de la même ville, avec une « instruction » signée Martin / vers 1790, deux « inventaires de production que remet et baille devant messieurs les officiers ordinaires du lieu de Tresques », pour Mathieu Payan contre Jean Dupoux et pour Mathieu Payan contre Simon Duroulle / vers 1790, réplique pour Jacques Bourguet contre Guillaume Benezet, tous deux de Seynes et 3 lettres de Dumas / vers 1790, instruction pour Thomas Michel contre Etienne Jullian, tous deux de Montfrin, signée Vidal, et une seconde / dans les années 1790, deux instructions pour Simon Guet de Donnat contre Maitre Borrelly pourvu à l'hoirie de feu Pierre Sauze / années 1790, pour Louis Vallat et Dauphine Massot mariés contre Joseph Bousehat et Marguerite Imbert mariés, succession (avec une lettre à Espérandieu).

Période où Cotton est avoué du canton de Pont Saint-Esprit : vers 1790, « Réfutation » pour Jean-Baptiste Moulin contre Joachim [non mentionné] / vers 1790 - 1792, pour Joseph Poulon contre Thérèse de Colet; veuve Drome de la Capelle / 1791, pour Pierre-Bernard Benoît contre Anne Michel veuve Allier, Bagnols-sur-Cèze, calomnie / 1791, pour François Coste contre Jean Debech, de Saint-André-de-Roquepertuis / 1791, Jean-Louis Lafont contre Jean Duffaut et autres de Peyral / 1792, pour François Marsial contre Barruel, absences du juge Barruel / vers 1792, pour Jean-Baptiste Planchut et Rose Rolland mariés de Lapalud contre Jean-Baptiste Bonnaux et Jean-Joseph Rolland de Pont-Saint-Esprit / 1792, pour Jean Prévot de Laudun contre Charles-François Broche Devaulx de Bagnols, créance / vers 1792 - 1793, pour Jean-Laurent Mercier de Saint-Laurent-de-Carnols contre Marie Mercier et Joseph Gilles, époux en secondes noces, signée Cotton / vers 1793, pour Guilhaume Roman du hameau de Saint-Gély contre Thérèse Roman veuve d'Etienne Augustin Bertrand de Bagnols-sur-Cèze / an 3 (1795), pour Catherine Monier, veuve Gamondet contre François Arnoux, donataire de Antoine Arnoux décédé, tous deux de Saint-Alexandre / vers an 3, pour Pierre Milon contre les hoirs de Joseph Bousquet, tous de Bagnols, signé Martin / an 4 (1796), pour Paul Imberton Taillandier contre le comte Reymond, tous deux de Pont-Saint-Esprit / a minima en l'an 4 (non daté, peut-être an 11 ?), pour Jean-Aymé Grassand de Monteils contre Jacques-Joseph Benezet de Roquemaure / dans les années 1790 (imprécis), pour Guillaume et Joseph Roman contre Jacques Mourier, tous de Saint-Gély /��

Période où Cotton est notaire et avocat à Bagnols : vers an 8 (1800) Joseph Baume, Claude Vallat et François Etienne contre Joseph Baume fils / vers an 8 (1800), pour Antoine Gervais et Jeanne-Marie Peyret mariés contre Joseph-Michel Vidal et Elisabeth Peyret, tous de Laudun, succession de Jeanne-Marie Marlarte veuve Peyret / vers an 9 (1801), pour Joseph André contre Marc Bigonnet, commune non précisée / vers an 9, réponse à mémoire , pour Jean-Baptiste Gilles et Marie Meynier mariés et Claude-Gilles et Thérèse Meynier mariés contre Jeanne-Marie Bilane veuve Meynier, tous de Villeneuve-lès-Avignon / an 10 (1802), pour Pierre-Simon Grassand de Pont-Saint-Esprit contre Antoine-Médard Pélissier et Laurent Varenne de Bollene, avec une lettre de Grassand à Cotton datée de l'an 10 / an 11 (1803), mémoire en répons pour Jean-Louis Anastay contre Jeanne-Marie, Marguerite et Jeanne Anastay et leurs maris, tous de Saint-Laurent-des-Arbres / an 13 (1805), pour Baroncelly-[Savon] d'Avignon contre Joseph-Henry-Eugène Villardy-Quinson père, de Roquemaure /

Sans date (classé dans l'ordre alphabétique du premier nom cité) : pour Marie Boyer fille de Louis Boyer contre Antoine Fontanier, tous deux de Saint-Jean-de-Maruéjol / pour Claude Favier de Montfrin / pour François Marsial contre Baile / pour Louis Vollard de Bourg-Saint-Andéol contre dame Divol de Bagnols

En fin de liasse, une instruction de 1792 de l'affaire Jacques et Jean Massot contre Joseph Bouschet, tous de Colombier, signée Dumas, sans qu'il soit possible de relier l'affaire à Cotton, Martin ou Teste.

Retour en haut de page