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Procès

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Centre de documentation et d'archives du Parc National des Cévennes. Génolhac, Gard.
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds de Roche
Cote 1 - 365
Titre Fonds de Roche
Origine Jean Pellet
Date XVe - XIXe
Langue français
Importance matérielle 365 dossiers
Présentation du contenu

A NOTER ! Certaines liasses relevant du domaine public elles ont été transférées aux Archives Départementales correspondantes :

aux Archives de la Lozère : liasses 68 à 73 et 76 (impôts de Grandrieu), liasses 103 à 111, registres 154 à 172 (registres de notaires de Chambon et Grandrieu), liasses 255 à 259 et 261 (compoix de Saint-Andéol-de-Clerguemort)

aux Archives de la Haute-Loire : liasse 119, registres 173 à 180 (registres et minutiers de notaires)

aux Archives du Gard : liasses 208 (dossier Auguste Roche, signalé dans le plan de classement à titre de rappel) et 241, sur l'hôpital des pauvres de Génolhac

Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Centre de Documentation et d'Archives du Parc National des Cévennes, Fonds de Roche.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Centre de Documentation et d'Archives du Parc National des Cévennes à Génolhac
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
Titre Familles alliées
Description du contenu
Titre Brugeyron
Catalogue général des manuscrits
Cote :  22 - 23 et 187 Présentation du contenu : 

Affaires de Jean de Brugeyron (liasses 22 et 23) : contre Philibert de Lescure, seigneur de Saint-Denis, 1724-1725, avec un arrêt entre Claude Galimard, seigneur d'Ancette, contre Louis-Philibert de Lescure, 24 mai 1762 / contre Marie Torrent de Saugues contre le comte du Bouschet et seigneur de Saint-Paul, le 18 avril 1765 / liasse 23 : contre les héritiers de Géraud Besse, Vidal Trintignac de la Fage, Jean Rambaud et consorts, tous habitants de Grandrieu (le contrat de mariage de Guillaume Dubois et Marguerite Besse du 27 septembre 1663 est joint)

Liasse 187 : Jean de Brugeyron contre Nicolas du Chastel, seigneur de Condres, à propos des directes de Laubeyrac et de Condres , paroisse de Saint-Bonnet-d'Auroux, à la Bastide, 1498 - XVIIe.

Cote 22 - 23 et 187
Titre Procès
Date 1498 - 1765
Présentation du contenu

Affaires de Jean de Brugeyron (liasses 22 et 23) : contre Philibert de Lescure, seigneur de Saint-Denis, 1724-1725, avec un arrêt entre Claude Galimard, seigneur d'Ancette, contre Louis-Philibert de Lescure, 24 mai 1762 / contre Marie Torrent de Saugues contre le comte du Bouschet et seigneur de Saint-Paul, le 18 avril 1765 / liasse 23 : contre les héritiers de Géraud Besse, Vidal Trintignac de la Fage, Jean Rambaud et consorts, tous habitants de Grandrieu (le contrat de mariage de Guillaume Dubois et Marguerite Besse du 27 septembre 1663 est joint)

Liasse 187 : Jean de Brugeyron contre Nicolas du Chastel, seigneur de Condres, à propos des directes de Laubeyrac et de Condres , paroisse de Saint-Bonnet-d'Auroux, à la Bastide, 1498 - XVIIe.

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