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Affaires de 1820 - 1823

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Léon Alègre. Bagnols-sur-Cèze, Gard Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds Teste-Cotton
Cote FTC 1 - 226
Titre Fonds Teste-Cotton
Date XIVe - XIXe
Langue français
Importance matérielle 211 boîtes
Biographie ou histoire

Antoine Teste (1743 - 1807) fut notaire à Bagnols-sur-Cèze de 1765 à 1790, avant d'embrasser durant la Révolution des fonctions plus politiques, telles que maire de la ville de Bagnols (1791 - 1792), procureur-syndic du département du Gard (1792 - 1794) ou commissaire près les tribunaux du Vaucluse à Carpentras (1795 - 1798) entre autres. Il est le père du célèbre baron François Teste (1775 - 1862) qui combattit successivement pour la République, l'Empire et le Royaume de France, et termina sa carrière comme Lieutenant Général des Armées du Roi, commandant de la Légion d'Honneur et Chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur du Pas-de-Calais. Il fut également le père de Jean-Baptiste Teste (1780 - 1852), avocat puis Ministre du Commerce pus de la Justice en 1839, et enfin de Charles Emmanuel Antoine Teste (1805 - ?), libraire et éditeur.

Jérôme Joseph Louis Cotton (? - 1843) est notaire à Bagnols-sur-Cèze de l'an IV à 1825. Il reprend en 1807 l'étude d'Antoine Teste, décédé cette année-là, étude ensuite reprise par son fils Auguste Cotton (1799 - 1871), qui exerce le notariat de 1825 à 1852. Cette année-là, Auguste Cotton accepte le poste d'inspecteur spécial à Montpellier, puis celui de Directeur Général de la Police des 7e et 8e division militaire à Lyon jusque 1854. Il devient ensuite juge de paix jusqu'en 1870. Entre 1843 et 1852, il est par deux fois élu maire de la commune de Bagnols-sur-Cèze, et est à l'origine de l'aménagement du Mont Cotton. Ces deux familles eurent donc un rôle considérable dans les affaires de la ville de Bagnols, mais également au niveau régional et national. 

Présentation du contenu Ce fonds regroupe tant les copies d'actes notariés des études d'Antoine Teste, Jérome Joseph Louis Cotton et Auguste Cotton, que des documents politiques (lors des mandats de maire et autres d'A. Teste et A. Cotton notamment), et également des documents et lettres personnelles des Teste et Cotton. Cependant, on y trouve relativement peu de documents concernant les enfants d'Antoine Teste (le baron François Teste, le député Jean-Baptiste Teste et Charles Teste). Parmi les documents les plus anciens du fonds, on retrouve des documents juridiques de l'Ancien Régime qui ne sont liés à aucune des deux familles, mais qui ont pu se retrouver dans leurs papiers suite à la reprise successive de la même étude de notaire à Bagnols à travers le temps ou encore, ils ont pu être récoltés pour les besoins d'une affaire à traiter.
Modalités d'acquisition Les demoiselles Clastron, descendantes des notaires Antoine Teste (1743 - 1807) et Auguste Cotton (1799 - 1811), tous deux également maire de Bagnols, ont donné l'ensemble de leurs archives familiales à Serge Polder. Ce dernier, après un dépoussiérage et un inventaire de ce fonds, en fait don à la mairie de Bagnols-sur-Cèze en 1988.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Léon Alègre de Bagnols-sur-Cèze, fonds Teste-Cotton

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque Léon Alègre de Bagnols-sur-Cèze
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Cote FTC 107 - 226
Titre Famille Cotton
Date 1780 - 1891
Importance matérielle 112 boîtes
Présentation du contenu

Ensemble des documents concernant la famille Cotton de Bagnols, principalement à travers les personnalités de Jérôme Joseph Louis Cotton (17? - 1843) et son fils, Auguste Cotton (1799 - 1871).

Note sur la correspondance : la correspondance n'a pas été regroupée dans un seul ensemble pour plusieurs raisons : tout d'abord, il a semblé plus logique de séparer la correspondance d'ordre privée de la correspondance professionnelle, et en second lieu, il s'avère que le classement choisi reflète le classement original, c'est-à-dire que chaque personnalité, et chaque activité de cette personnalité a sa propre correspondance. Ainsi, la correspondance de Joseph-Louis Cotton en tant que clerc chez Vidal sera à distinguer de sa correspondance lorsqu'il exerce comme notaire à Bagnols, etc.

Description du contenu
Titre Activité professionnelle
Date 1780 - 1852
Présentation du contenu Regroupe les documents liés à l'étude de Jérôme Joseph Louis Cotton, qui reprend l'étude d'Antoine Teste en 1807, étude elle-même reprise par son fils Auguste Cotton en 1825. Les documents sont classés par ordre chronologique, mêlant lettres et actes pour permettre un suivi continu des actions, sauf pour les plus grosses affaires impliquant un certain volume de correspondance, où elle est alors classée à part.
Titre Jérôme Joseph Louis Cotton
Date 1780 - 1825
Présentation du contenu

Jérôme-Joseph-Louis-Cotton (17? - 1843) exerce d'abord en tant que 1er clerc chez Vidal à Nîmes, puis comme avoué au tribunal de Pont-Saint-Esprit entre 1790 et 1795 (et brièvement comme juge de paix à Cavillargues vers 1796, périodes dont les documents sont classés ensembles) et enfin comme notaire de l'an V (1797) à 1825, date à laquelle son fils Auguste reprend l'étude notariale. Lors de la période 1797 - 1807, il travaille parfois avec Antoine Teste sur une même affaire (mais le volume de documents à son nom étant généralement plus important, elles sont classées dans cette partie).

La logique de classement adoptée est la suivante : chaque période professionnelle est distinguée et regroupe les affaires traitées, les courriers, et la comptabilité correspondante. Dans un second temps, on retrouve les minutes de plaidoiries (qui étaient déjà classées ensembles comme un tout à l'origine) puis les autres activités professionnelles (remplacer les conscrits militaires, participation à des syndicats ou des associations...). Enfin, les correspondants les plus réguliers et dont le nombre de lettres était conséquent, témoignant d'une correspondance poursuivie à travers les années, ont été classés ensembles (il s'agit de correspondances professionnelles).

Titre En tant que notaire et avocat à Bagnols-sur-Cèze
Date 1797 - 1825
Présentation du contenu Affaires suivies en tant que notaire à Bagnols, jusqu'en 1825. En 1807, il prend la suite de l'étude d'Antoine Teste à son décès.
Titre Autres affaires (par années)
Date 1795 - 1825
Présentation du contenu
Catalogue général des manuscrits
Cote :  FTC 186 Présentation du contenu : 

Début de l'affaire entre 1820 et 1823 :

  • 1820. Hoirs Baume contre Privat - Bagnols-sur-Cèze
  • 1820. François Martin contre les époux Martichon
  • 1820. Jean Sollier contre Joseph Sollier
  • 1820 - 1821. Barnier contre Lagier
  • 1820 - 1821. De Gaste contre Dumazet
  • 1820 -1825. Louis Guerre contre François Granier et les époux Rasand - Vénéjan - Litige sur un immeuble
  • 1821. Alzas contre Bruguier - Salavas
  • 1821. François Debès contre Jean Debès
  • 1821. Jean-Pierre Jean contre Tourgon, Nègre, etc.
  • 1821. Jean-Baptiste Ode et Marie Laurent séparés contre divers
  • 1821 - 1822. Chabal contre Lafont
  • 1821 - 1822. Joseph Imbert contre Laurent Imbert - Cadignac - Créance
  • 1821 - 1822. Jean Peyric contre Jean Camproux et Gabriel Bouchet - Laudun - Créance
  • 1821 - 1823. Louis Martin contre Joseph Frach - Bagnols-sur-Cèze
  • 1821 - 1823. Jean-Baptiste dit Mercier contre Mathon et Guillaumier
  • 1822. Jean Arnaud contre les hoirs d'Henri Bruguier - Saint-Victor-de-la-Coste - Créance
  • 1822. Arnaud contre Gensoul
  • 1822. Créances de Joseph Brun - Tresques
  • 1822. Louis Duffaud contre Fosse et Astier - Cavillargues - Créance
  • 1822. Jean Laville et Françoise Levesque mariés contre Jean Claude Arlaud et F. Laville
  • 1822. Jean-Baptiste Malignon contre Jean-Baptiste Joseph Malignon
  • 1822 - 1823. Jacques Béraud contre Simon Frichet - Vénéjan - Créance
  • 1822 - 1826. Joseph Roman contre les hoirs de Marguerite Roman - Saint-Gély - Succession
  • 1822 - 1826. Alexis Roustan contre le comte de Chazelles et autres - Orsan - Conflits de voisinages
  • 1823. Joseph Brun contre les hoirs Astier - Cavillargues - Lettre de change
  • 1823 - 1824. Jean-Antoine Cabassut contre les hoirs Fabre et Allègre - Rivières - Créance
Cote FTC 186
Titre Affaires de 1820 - 1823
Date 1820 - 1826
Présentation du contenu

Début de l'affaire entre 1820 et 1823 :

  • 1820. Hoirs Baume contre Privat - Bagnols-sur-Cèze
  • 1820. François Martin contre les époux Martichon
  • 1820. Jean Sollier contre Joseph Sollier
  • 1820 - 1821. Barnier contre Lagier
  • 1820 - 1821. De Gaste contre Dumazet
  • 1820 -1825. Louis Guerre contre François Granier et les époux Rasand - Vénéjan - Litige sur un immeuble
  • 1821. Alzas contre Bruguier - Salavas
  • 1821. François Debès contre Jean Debès
  • 1821. Jean-Pierre Jean contre Tourgon, Nègre, etc.
  • 1821. Jean-Baptiste Ode et Marie Laurent séparés contre divers
  • 1821 - 1822. Chabal contre Lafont
  • 1821 - 1822. Joseph Imbert contre Laurent Imbert - Cadignac - Créance
  • 1821 - 1822. Jean Peyric contre Jean Camproux et Gabriel Bouchet - Laudun - Créance
  • 1821 - 1823. Louis Martin contre Joseph Frach - Bagnols-sur-Cèze
  • 1821 - 1823. Jean-Baptiste dit Mercier contre Mathon et Guillaumier
  • 1822. Jean Arnaud contre les hoirs d'Henri Bruguier - Saint-Victor-de-la-Coste - Créance
  • 1822. Arnaud contre Gensoul
  • 1822. Créances de Joseph Brun - Tresques
  • 1822. Louis Duffaud contre Fosse et Astier - Cavillargues - Créance
  • 1822. Jean Laville et Françoise Levesque mariés contre Jean Claude Arlaud et F. Laville
  • 1822. Jean-Baptiste Malignon contre Jean-Baptiste Joseph Malignon
  • 1822 - 1823. Jacques Béraud contre Simon Frichet - Vénéjan - Créance
  • 1822 - 1826. Joseph Roman contre les hoirs de Marguerite Roman - Saint-Gély - Succession
  • 1822 - 1826. Alexis Roustan contre le comte de Chazelles et autres - Orsan - Conflits de voisinages
  • 1823. Joseph Brun contre les hoirs Astier - Cavillargues - Lettre de change
  • 1823 - 1824. Jean-Antoine Cabassut contre les hoirs Fabre et Allègre - Rivières - Créance
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