Accueil CCFr > Proclamation du Roi qui, en exécution de la Loi du 20 juillet 1791, détermine des quantités de sels à fournir aux Départemens du Jura, du Doubs, de la Haute-Saône, des Vosges, de la Meurthe, de la Meuse & de la Mozelle, par les salines de Salins, Arcq & Montmorot, & par celles de Dieuze, Château-Salins & Moyenvic.
Proclamation du Roi qui, en exécution de la Loi du 20 juillet 1791, détermine des quantités de sels à fournir aux Départemens du Jura, du Doubs, de la Haute-Saône, des Vosges, de la Meurthe, de la Meuse & de la Mozelle, par les salines de Salins, Arcq & Montmorot, & par celles de Dieuze, Château-Salins & Moyenvic.
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Médiathèque de l'Orangerie. Lunéville, Meurthe-et-Moselle
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Intitulé de l'instrument de recherche | Inventaire du deuxième supplément des manuscrits de la médiathèque de l'Orangerie de Lunéville | ||||||||||||
Cote | 197-243 | ||||||||||||
Titre | Manuscrits de la médiathèque de l'Orangerie de Lunéville. Deuxième supplément | ||||||||||||
Langue | français | ||||||||||||
Conditions d'accès | Conditions d'accès aux collections soumises à une autorisation préalable de la Direction de l'Orangerie et sous prise de RDV pour la consultation. | ||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||
Citer sous la forme | Médiathèque de l'Orangerie de Lunéville. Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||
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Présentation du contenu
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Description du contenu
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Permalien :
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004b1549296
