Accueil CCFr  >   EADC Copie de pièces d'une procédure entre noble Jacques de Mélat, sieur de la Fonderie, demandeur en requête, et René Vautier, chirurgien de Saint-Symphorien-d'Ozon, défendeur et opposant, celui-ci ayant troublé le demandeur dans la propriété et jouissance de l'eau enoncée dans sa requête
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Copie de pièces d'une procédure entre noble Jacques de Mélat

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 11/06/2020

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Le Trente. Vienne, Isère Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la Médiathèque Le Trente de Vienne (Isère)
Cote Suite - M 477
Titre Manuscrits de la Médiathèque de Vienne (Isère)
Date 12e - 21e siècle
Présentation du contenu D'après l'inventaire papier dressé par Jean Lecutiez, ancien bibliothécaire, en 1968, reprenant les notices des CGM imprimés de 1893 et 1904, et y inscrivant les manuscrits reçus ou achetés par la bibliothèque les années suivantes.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une procèdure particulière. Contacter le responsable des fonds patrimoniaux avant toute visite.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Le Trente, Vienne (Isère). Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Elodie Alliaud
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019-2020
Création Encodé conformément à la DTD EAD 2002. L'encodage a été réalisé en 2019-2020 à l'aide du logiciel TAPIR.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-385446201-zOx

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  M 94 Ancienne cote :  n° 182 Support :  Papier Importance matérielle :  6 fol. Dimensions  250 x 170 mm Autres caractéristiques matérielles :   
Cote M 94
Ancienne cote n° 182
Titre Copie de pièces d'une procédure entre noble Jacques de Mélat, sieur de la Fonderie, demandeur en requête, et René Vautier, chirurgien de Saint-Symphorien-d'Ozon, défendeur et opposant, celui-ci ayant troublé le demandeur dans la propriété et jouissance de l'eau enoncée dans sa requête
Date 1667-1669
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 6 fol.
Dimensions 250 x 170 mm
Autres caractéristiques matérielles  
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1519273
Retour en haut de page