Accueil CCFr > EADC Procès intenté contre le Rédacteur gérant (Deugaillon) du Patriote de la Meurthe et des Vosges, par le Baron Girard, maire de Bains (Vosges), juillet 1842 pour diffamations - Pièces du procès intenté devant le tribunal de 1ère instance d’Epinal puis renvoyé devant la Cour d’Assises des Vosges.
Notice
Procès intenté contre le Rédacteur gérant (Deugaillon) du Patriote de la Meurthe et des Vosges, par le Baron Girard, maire de Bains (Vosges), juillet 1842 pour diffamations - Pièces du procès intenté devant le tribunal de 1ère instance d’Epinal puis renvoyé devant la Cour d’Assises des Vosges.
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Médiathèque Victor Hugo. Saint-Dié, Vosges
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Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue des manuscrits de la médiathèque de Saint-Dié. Deuxième supplément | ||||||||||||
Cote | 105-260/287-443/460-486/860-872/905-921 | ||||||||||||
Titre | Manuscrits de la médiathèque Victor Hugo de Saint-Dié. Deuxième supplément | ||||||||||||
Langue | français | ||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||
Citer sous la forme | Médiathèque Victor Hugo de Saint-Dié-des-Vosges, Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||
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Dans le document :
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
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Permalien :
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1502751
