Accueil CCFr  >   EADC Dossier du procès entre Madame d'Anneville, dame du Vaast et autres lieux contre la communauté taillable de Saint-Côme du Mont pour une imposition de 120 livres imputée au compte de cette dame en 1736.
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Dossier du procès entre Madame d'Anneville, dame du Vaast et autres lieux contre la communauté taillable de Saint-Côme du Mont pour une imposition de 120 livres imputée au compte de cette dame en 1736.

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jacques Prévert. Cherbourg-en-Cotentin, Manche Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la bibliothèque municipale Jacques Prévert de Cherbourg-en-Cotentin. Deuxième supplément
Cote Ms 311 - Ms 684
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale Jacques Prévert de Cherbourg-en-Cotentin. Deuxième supplément
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme [Bibliothèque Jacques Prévert]. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque Jacques Prévert
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 416 (B) Importance matérielle :  61 ff., 24.5 x 18 cm Reliure :  Présentation du contenu : 

M. LE CHANTEUR De PONTAUMONT, Inspecteur de la Marine en retraite, membre de la Société des antiquaires de Normandie et de la société académique de Cherbourg.

pièces intercalées portant les numéros : 2, 6 , 7, 8, 9, 10, 19, 20. Le folio 30 est en blanc, le tout portant le timbre de la Généralité de Caen. XVIII ème siècle (1736-1738). 1 dossier de cahiers et pièces réunis. Papier timbré.

Modalités d’acquisition : Achat Informations sur le traitement : Date de création de la notice : 12-04-2011
Cote Ms 416 (B)
Titre Dossier du procès entre Madame d'Anneville, dame du Vaast et autres lieux contre la communauté taillable de Saint-Côme du Mont pour une imposition de 120 livres imputée au compte de cette dame en 1736.
Langue français
Importance matérielle 61 ff., 24.5 x 18 cm
Reliure
Présentation du contenu

M. LE CHANTEUR De PONTAUMONT, Inspecteur de la Marine en retraite, membre de la Société des antiquaires de Normandie et de la société académique de Cherbourg.

pièces intercalées portant les numéros : 2, 6 , 7, 8, 9, 10, 19, 20. Le folio 30 est en blanc, le tout portant le timbre de la Généralité de Caen. XVIII ème siècle (1736-1738). 1 dossier de cahiers et pièces réunis. Papier timbré.

Modalités d’acquisition Achat
Informations sur le traitement Date de création de la notice : 12-04-2011
Index

 - France ; Carentan (Manche ; région)  - Taille (impôt)  - Ancien régime

 - Le Chanteur de Pontaumont (Emile de), 1807-1892 Le Chanteur de Pontaumont (Emile de), 1807-1892

Retour en haut de page