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[Commentaire sur la coutume d'Auvergne]

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France
Cote Ms 367 - Ms 500 ; Ms 794 - Ms 2664
Titre Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 2020
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 2639 Importance matérielle :  8 cahiers (183 [i.e 186] f.) Dimensions  255 x 200 mm Reliure :  Autres caractéristiques matérielles :  8 cahiers reliés par une simple ficelle de parchemin en tête et en pied dans une reliure de réemploi (maroquin vert à décor doré,19e) leur servant de chemise. Foliotation manuscrite erronée se terminant à 183 non compris les f. 101 bis, 130 bis, 139 bis. 7 folios blancs à la fin Présentation du contenu : 

Folios 152-153 détachés comprennant 3 textes : Compliment en vers de Jean-Jacques Rousseau aux Chartreux d'Aillion près Chamberry en Savoye, Au cardinal de Bernis, A la reine de France

Le premier cahier comporte une page de titre "Conférence sur le droit d'accroissement..." mais ce titre ne concerne que les 12 premières pages

Conférence sur le droit d'accroissement, article trente et un, titre douze de la coutume d'Auvergne, f. 1

Successions collatérales suivant l'esprit de la coutumle d'Auvergne, f. 15

Des juges subalternes, basse, moyenne et haute justice, f. 23

Des justices royalles ordinaires , f. 26

Questions f. 53 v. : Preuve d'Infeodation. Déclaration du Roy de 1726 en faveur des curés et vicaires perpétuels. Avis du Conseil sur les dixmes. Sur les fondations

Avis de conseil donné par deux avocats de paris en 1741 pour des Cens, f. 59 v.

Vente sur placard en vertu de sentence, f. 86 v.

Retrait féodal conventionnel et lignage, f. 96 v.

Des hypothèques, f. 105 v.

Des héritiers, f. 108 v.

Du déguerpissement, f. 113 v.

Borne ou bornage, f. 116 v.

Peremption d'instance, f.133 v.

Du prest, du précaire, des rentes contituées, f. 136

Des testaments, f. 142 v.

De la vente, f. 151 v.

Informations sur le traitement : Date de création de la notice : 07-08-2020
Cote Ms 2639
Titre [Commentaire sur la coutume d'Auvergne]
Langue français
Importance matérielle 8 cahiers (183 [i.e 186] f.)
Dimensions 255 x 200 mm
Reliure
Autres caractéristiques matérielles 8 cahiers reliés par une simple ficelle de parchemin en tête et en pied dans une reliure de réemploi (maroquin vert à décor doré,19e) leur servant de chemise. Foliotation manuscrite erronée se terminant à 183 non compris les f. 101 bis, 130 bis, 139 bis. 7 folios blancs à la fin
Présentation du contenu

Folios 152-153 détachés comprennant 3 textes : Compliment en vers de Jean-Jacques Rousseau aux Chartreux d'Aillion près Chamberry en Savoye, Au cardinal de Bernis, A la reine de France

Le premier cahier comporte une page de titre "Conférence sur le droit d'accroissement..." mais ce titre ne concerne que les 12 premières pages

Conférence sur le droit d'accroissement, article trente et un, titre douze de la coutume d'Auvergne, f. 1

Successions collatérales suivant l'esprit de la coutumle d'Auvergne, f. 15

Des juges subalternes, basse, moyenne et haute justice, f. 23

Des justices royalles ordinaires , f. 26

Questions f. 53 v. : Preuve d'Infeodation. Déclaration du Roy de 1726 en faveur des curés et vicaires perpétuels. Avis du Conseil sur les dixmes. Sur les fondations

Avis de conseil donné par deux avocats de paris en 1741 pour des Cens, f. 59 v.

Vente sur placard en vertu de sentence, f. 86 v.

Retrait féodal conventionnel et lignage, f. 96 v.

Des hypothèques, f. 105 v.

Des héritiers, f. 108 v.

Du déguerpissement, f. 113 v.

Borne ou bornage, f. 116 v.

Peremption d'instance, f.133 v.

Du prest, du précaire, des rentes contituées, f. 136

Des testaments, f. 142 v.

De la vente, f. 151 v.

Informations sur le traitement Date de création de la notice : 07-08-2020
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 - [s.n.] [s.n.] [Éditeur commercial] [Éditeur commercial]

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