Accueil CCFr > EADC Mairie de Clermont.n° 32. Reconnaissance & classement des chemins vicinaux et communaux : Délibération du Conseil municipal de la ville de Clermont-Ferrand, relative à la reconnaissance et au classement des chemins vicinaux et communaux : [suivi de] n° 33. Délibération du Conseil municipal de la ville de Clermont-Ferrand par laquelle il approuve les plan et tableau de la reconnaissance et du classement des chemins vicinaux et communaux : [suivi de] Tableau des chemins vicinaux et communaux proposé par le Conseil municipal à l'approbotion de Mr Préfet
Mairie de Clermont.n° 32. Reconnaissance & classement des chemins vicinaux et communaux : Délibération du Conseil municipal de la ville de Clermont-Ferrand, relative à la reconnaissance et au classement des chemins vicinaux et communaux : [suivi de] n° 33. Délibération du Conseil municipal de la ville de Clermont-Ferrand par laquelle il approuve les plan et tableau de la reconnaissance et du classement des chemins vicinaux et communaux : [suivi de] Tableau des chemins vicinaux et communaux proposé par le Conseil municipal à l'approbotion de Mr Préfet
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine
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Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France | ||||||||||||||||||||
Cote | Ms 367 - Ms 500 ; Ms 794 - Ms 2664 | ||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté | ||||||||||||||||||||
Langue | français | ||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||
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Dans le document :
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