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Sénéchaussées de Riom et de Clermont

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Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France
Cote Ms 367 - Ms 500 ; Ms 794 - Ms 2664
Titre Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 2020
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 1131 Importance matérielle :  135 f. Dimensions  39 x 26 cm Reliure :  Autres caractéristiques matérielles :  papier, parchemin, 2 sceaux de cire Présentation du contenu : 

F 1-8 : Sénéchaussée de Riom, règlement, 1603

F 9-10 : Sénéchaussée de Clermont : Offices, 1637-1638.- Contient l'imprimé suivant : "Edict du Roy, portant création d'un nouvel Office de Président en chacun des Sièges Présidiaux du ressort des Cours de Parlement de Paris et Roüen : avec la déclaration de Sa Majesté, pour la préférence aux Anciens Présidens et Lieutenant Général des dits Sieges, d'acquérir les dits nouveaux Offices, en payant par eux dans deux mois les sommes ausquelles les dits Offices auront esté taxez [Acte Royal. 1633 09]. Paris, par P. Mettayer : A. Estienne et C. Prévost, 1634.

F 23-135 : Différents entre Clermont et Riom, 1556-1788

Informations sur le traitement : Date de création de la notice : 01-03-2005
Cote Ms 1131
Titre Sénéchaussées de Riom et de Clermont
Date 1556
Langue français
Importance matérielle 135 f.
Dimensions 39 x 26 cm
Reliure
Autres caractéristiques matérielles papier, parchemin, 2 sceaux de cire
Présentation du contenu

F 1-8 : Sénéchaussée de Riom, règlement, 1603

F 9-10 : Sénéchaussée de Clermont : Offices, 1637-1638.- Contient l'imprimé suivant : "Edict du Roy, portant création d'un nouvel Office de Président en chacun des Sièges Présidiaux du ressort des Cours de Parlement de Paris et Roüen : avec la déclaration de Sa Majesté, pour la préférence aux Anciens Présidens et Lieutenant Général des dits Sieges, d'acquérir les dits nouveaux Offices, en payant par eux dans deux mois les sommes ausquelles les dits Offices auront esté taxez [Acte Royal. 1633 09]. Paris, par P. Mettayer : A. Estienne et C. Prévost, 1634.

F 23-135 : Différents entre Clermont et Riom, 1556-1788

Informations sur le traitement Date de création de la notice : 01-03-2005
Index

 - France

 - [s.n.] [s.n.] [Éditeur commercial] [Éditeur commercial]

 - France ; Auvergne (France)  - Administration locale  - Ancien Régime

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