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Juridictions d'Auvergne : leurs ressorts aux XVIe - XVIIIe siècles (sénéchaussées, bailliages, présidiaux, prévôtés, élections)

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Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France
Cote Ms 367 - Ms 500 ; Ms 794 - Ms 2664
Titre Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 2020
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 1129 Présentation du contenu : 

F 25-31 : Procés-verbal d'assise du présidial d'Aurillac, 1703

F 56-63 : Prévôté d'Issoire

F 116-141 : Election de Clermont

F 142-159 : Election d'Issoire

F 160-170 : Election de Riom. Election d'Aurillac

Modalités d’acquisition : Don Michel, avocat Informations sur le traitement : Date de création de la notice : 21-02-2005
Cote Ms 1129
Titre Juridictions d'Auvergne : leurs ressorts aux XVIe - XVIIIe siècles (sénéchaussées, bailliages, présidiaux, prévôtés, élections)
Langue français
Présentation du contenu

F 25-31 : Procés-verbal d'assise du présidial d'Aurillac, 1703

F 56-63 : Prévôté d'Issoire

F 116-141 : Election de Clermont

F 142-159 : Election d'Issoire

F 160-170 : Election de Riom. Election d'Aurillac

Modalités d’acquisition Don Michel, avocat
Informations sur le traitement Date de création de la notice : 21-02-2005
Index

 - France

 - France ; Auvergne (France)  - Administration locale  - Ancien Régime

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