Accueil CCFr > EADC « Note de ce qui s'est passé à l'audience du tribunal correctionnel de l'arrondissement de Clermont [du 26 floréal an V], adressée au commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du Puy-de-Dôme, sur sa demande, par le commissaire du pouvoir exécutif près ledit tribunal »
« Note de ce qui s'est passé à l'audience du tribunal correctionnel de l'arrondissement de Clermont [du 26 floréal an V], adressée au commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du Puy-de-Dôme, sur sa demande, par le commissaire du pouvoir exécutif près ledit tribunal »
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine
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Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XIV. | ||||||||||||||||||||
Cote | Ms 1 - Ms 366 ; Ms 501 - Ms 793 | ||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté | ||||||||||||||||||||
Langue | français | ||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||
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Dans le document :
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