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Sentence de la sénéchaussée de Clermont, du 18 décembre 1759

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XIV.
Cote Ms 1 - Ms 366 ; Ms 501 - Ms 793
Titre Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) C. Courderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 2020
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre HISTOIRE LOCALE
Description du contenu
Cote Ms 622
Cote Ms 622
Ancienne cote A. 73
Titre Recueil de pièces relatives à l'histoire d'Auvergne
Date XVIIIe-XIXe siècle
Support Papier
Importance matérielle 168 feuillets
Dimensions 250 × 200 mm
Reliure Demi-reliure basane
Index

Clermont-Ferrand - Querelle de juridiction avec Riom

 - Auvergne - Histoire

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 108 Présentation du contenu : arrêt confirmatif, traités et consultations sur la question de la portion congrue.
Division Fol. 108
Titre Sentence de la sénéchaussée de Clermont, du 18 décembre 1759
Langue Français
Présentation du contenu arrêt confirmatif, traités et consultations sur la question de la portion congrue.
Index

Clermont-Ferrand (Sénéchaussée) Clermont-Ferrand (Sénéchaussée)  - Sentence relative à la question de la portion congrue

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