Accueil CCFr > EADC Lettres patentes, du 22 mars 1784, qui confirment une transaction passée entre l'adjudicataire et les paroisses de Celles, Palières, Dorat et autres lieux circonvoisins, pour leur approvisionnement de sel au dépôt de Thiers
Lettres patentes, du 22 mars 1784, qui confirment une transaction passée entre l'adjudicataire et les paroisses de Celles, Palières, Dorat et autres lieux circonvoisins, pour leur approvisionnement de sel au dépôt de Thiers
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine
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Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XIV. | ||||||||||||||||||||
Cote | Ms 1 - Ms 366 ; Ms 501 - Ms 793 | ||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté | ||||||||||||||||||||
Langue | français | ||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||
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Dans le document :
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