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Lettres patentes sur arrêt, du 16 janvier 1783, portant établissement d'un grenier à sel à Brioude

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Modifié le : 27/09/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XIV.
Cote Ms 1 - Ms 366 ; Ms 501 - Ms 793
Titre Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole, Ms X, fol. Y.



Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) C. Couderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 2020
Date de publication 2021
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-631136102-01a
Présentation du contenu
Titre HISTOIRE LOCALE
Description du contenu
Cote Ms 573
Ancienne cote A. 52
Titre Recueil de pièces originales concernant l'Auvergne
Date XVIe-XVIIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 82 feuillets
Dimensions 340 × 250 mm
Reliure Demirel. basane
Index

Auvergne Recueil de pièces originales

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 61
Division Fol. 61
Titre Lettres patentes sur arrêt, du 16 janvier 1783, portant établissement d'un grenier à sel à Brioude
Date 1783
Index

Brioude Lettres patentes au sujet de la répartition et du recouvrement des impositions

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