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« Recueil des déclarations, arrêts du Conseil d'État, recherches de la noblesse et arrêts de la Cour des aydes de Clermont-Ferrand, et arrêts contre les contrebandiers, et autres de ladite Cour »

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Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XIV.
Cote Ms 1 - Ms 366 ; Ms 501 - Ms 793
Titre Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) C. Courderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 2020
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre HISTOIRE LOCALE
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  Ms 538 Ancienne cote :  A. 36 Support :  Papier Importance matérielle :  259 feuillets Dimensions  180 × 110 mm Reliure :  Reliure veau
Cote Ms 538
Ancienne cote A. 36
Titre « Recueil des déclarations, arrêts du Conseil d'État, recherches de la noblesse et arrêts de la Cour des aydes de Clermont-Ferrand, et arrêts contre les contrebandiers, et autres de ladite Cour »
Date XVIIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 259 feuillets
Dimensions 180 × 110 mm
Reliure Reliure veau
Index

Clermont-Ferrand (Cour de Aides) Clermont-Ferrand (Cour de Aides)  - Recherches de la noblesse. Arrêts du Conseil d'État

Clermont-Ferrand (Cour des Aides) Clermont-Ferrand (Cour des Aides)  - Arrêts rendus

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