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« Bail de la construction d'un palais royal en la ville de Clermont, pour tenir le siége de la Cour des aydes de Clermont-Ferrand... le dixième novembre 1634 »

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Etablissement de conservation
Réseau de lecture Clermont Auvergne Métropole. Bibliothèque du Patrimoine Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des Manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XIV.
Cote Ms 1 - Ms 366 ; Ms 501 - Ms 793
Titre Manuscrits de la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Patrimoine de Clermont-Communauté, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) C. Courderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 2020
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre HISTOIRE LOCALE
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  Ms 537 Ancienne cote :  A. 35 Support :  Papier Importance matérielle :  9 feuillets Dimensions  370 × 230 mm Reliure :  Broché Présentation du contenu : Original.
Cote Ms 537
Ancienne cote A. 35
Titre « Bail de la construction d'un palais royal en la ville de Clermont, pour tenir le siége de la Cour des aydes de Clermont-Ferrand... le dixième novembre 1634 »
Date 1634
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 9 feuillets
Dimensions 370 × 230 mm
Reliure Broché
Présentation du contenu Original.
Index

Clermont-Ferrand (Cour des Aides) Clermont-Ferrand (Cour des Aides)  - Arrêts rendus

Clermont-Ferrand (Cour des Aides) Clermont-Ferrand (Cour des Aides)  - Bail pour la construction d'un palais

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