Accueil CCFr  >   EADC A trait au Parlement de Bretagne. Lettres patentes du roi, portant réglement & tarrif pour la procédure du Parlement de Bretagne, & pour les jurisdictions de son ressort, portant addition au réglement & tarif pour l'administration de justice en Bretagne
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

A trait au Parlement de Bretagne. Lettres patentes du roi, portant réglement & tarrif pour la procédure du Parlement de Bretagne, & pour les jurisdictions de son ressort, portant addition au réglement & tarif pour l'administration de justice en Bretagne

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Brest, Finistère Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la bibliothèque municipale de Brest.
Cote MS 20 à 227, cotes diverses
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Brest.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Brest. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2020
Création Les notices descriptives proviennent du SIGB de la bibliothèque de Brest au format UNIMARC et converties en EAD. Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 avec le logiciel oXygen en 2020.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  MS 087 Importance matérielle :  248 f., 96 p Dimensions  38 [et]24 cm Reliure :  Présentation du contenu : 

Le manuscrit est divisé en 5 parties : la 1ere traite de la création du Parlement et des officiers qui y militent, des affaires qui s'y jugent, la seconde traite de la manière de traduire au Parlement, de celle dont on y procède, la troisième est un formulaire des procédures qui se faisaient avant les lettres patentes de 1784 à 1787, les quatrième et cinquième sont des tables

Le livret de lettres patentes est signé Buret

Publié avec: Lettres patentes du roi portant réglement & tarif pour la procédure du Parlement de Bretagne
Cote MS 087
Titre A trait au Parlement de Bretagne. Lettres patentes du roi, portant réglement & tarrif pour la procédure du Parlement de Bretagne, & pour les jurisdictions de son ressort, portant addition au réglement & tarif pour l'administration de justice en Bretagne
Date 1787
Importance matérielle 248 f., 96 p
Dimensions 38 [et]24 cm
Reliure
Présentation du contenu

Le manuscrit est divisé en 5 parties : la 1ere traite de la création du Parlement et des officiers qui y militent, des affaires qui s'y jugent, la seconde traite de la manière de traduire au Parlement, de celle dont on y procède, la troisième est un formulaire des procédures qui se faisaient avant les lettres patentes de 1784 à 1787, les quatrième et cinquième sont des tables

Le livret de lettres patentes est signé Buret

Publié avec: Lettres patentes du roi portant réglement & tarif pour la procédure du Parlement de Bretagne
Index

 - A Rennes

 - chez le veuve de F. Vatar & de Bruté de Remur chez le veuve de F. Vatar & de Bruté de Remur [Éditeur commercial] [Éditeur commercial]

France. Parlement de Bretagne France. Parlement de Bretagne [Sujet ] [ Sujet]  - Histoire ; Sources

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004a1590460
Retour en haut de page