Accueil CCFr  >   EADC Copie de la suite d'instruction du procès pour le Vicomtes de Bruniquel contre les syndics, consuls et communauté de Bruniquel.
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Copie de la suite d'instruction du procès pour le Vicomtes de Bruniquel contre les syndics, consuls et communauté de Bruniquel.

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque d'étude et du patrimoine. Toulouse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la Bibliothèque d'Etude et du patrimoine de Toulouse.
Cote 3421-3964
Titre Manuscrits de la Bibliothèque d'Etude et du patrimoine de Toulouse.
Langue françaislatinoccitan
Présentation du contenu Ce catalogue contient des notices de manuscrits entrés dans les fonds de la Bibliothèque municipale de Toulouse par acquisitions, dons ou legs. Il fait suite aux catalogues précédemment imprimés dans la série Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France , rétroconvertie par la BnF au sein du Catalogue Collectif de France (CCFr). Il contient les notices des manuscrits cotés 3421 à 3963. Les cotes 3500 et 3799 sont actuellement vide car réservé à un travail de catalogage en cours.
Conditions d'accès La consultation des ouvrages du fonds patrimonial de la Bibliothèque d'Étude et du Patrimoine de Toulouse est soumise au dépôt préalable de la carte de lecteur de l'établissement et d'une pièce d'identité avec photographie en cours de validité.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque d'Étude et du Patrimoine de Toulouse, ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Commanditaire Bibliothèque nationale de France
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2018
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 avec l'aide du logiciel oXygen en 2018.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Cote Ms. 3949 (A)
Titre Procés tenu entre la commune de Bruniquel et certains de ses citoyens.
Date 1780-1781.
Langue Français.
Modalités d’acquisition Provenance Tournier.
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  c Support :  Papier. Importance matérielle :  4 double feuillets encartés. Technique :  Manuscrit. Dimensions  333 x 215 mm. Présentation du contenu : Au recto du dernier feuillet, ce document est intitulé "copie de suite dinstion et lepte Pour la commté de Bruniquel Conte mrs de Rochechouart et Douvrier".
Cote c
Titre Copie de la suite d'instruction du procès pour le Vicomtes de Bruniquel contre les syndics, consuls et communauté de Bruniquel.
Date 25 juillet 1781.
Support Papier.
Importance matérielle 4 double feuillets encartés.
Technique Manuscrit.
Dimensions 333 x 215 mm.
Présentation du contenu Au recto du dernier feuillet, ce document est intitulé "copie de suite dinstion et lepte Pour la commté de Bruniquel Conte mrs de Rochechouart et Douvrier".
Retour en haut de page