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Code de justice militaire : premier projet de loi

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Etablissement de conservation
Médiathèque. Carcassonne, Aude Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du fonds Chénier de la bibliothèque de Carcassonne
Cote CH 11768-CH 34008
Titre Inventaire - Famille Chénier
Origine
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue multilingue
Support
Importance matérielle 41 boites
Biographie ou histoire Elisa de Chénier née Frémaux (1817-1892) lègue à sa mort ses papiers personnels et ceux de son mari en partie à la Bibliothèque nationale de France, l'autre à la bibliothèque de Carcassonne. Elle était mariée à Gabriel de Chénier (1800-1880), avocat et chef du bureau de justice militaire au Ministère de la guerre ainsi que neveu du poète André Chénier et de l'écrivain Marie-Joseph Chénier. Détenant en partie les droits patrimoniaux sur l'oeuvre de ses oncles, Gabriel de Chénier a supervisé une partie de leurs biographies et éditions.
Présentation du contenu Archives familiales de la famille Chénier (1770-1890) : correspondance, documents administratifs et militaires, travaux personnels, poèmes, etc.
Modalités d'acquisition Legs de Gabriel et d'Elisa de Chénier entre 1880 et 1892 à la bibliothèque de Carcassonne, où le fonds reçoit un premier signalement en 1913, puis par le Catalogue général des manuscrits en 1962.Voir le fonds Auguste Mazières, parent de la famille Chénier.
Documents en relation Voir le fonds Auguste Mazières, parent de la famille Chénier
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque intercommunale de conservation de Carcassonne, fonds Chénier.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèques Carcassonne Agglo
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2018
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre Notes et travaux de Gabriel de Chénier
Description du contenu
Titre Droit
Titre Justice militaire
Date 1818-1841
Langue français
Importance matérielle 69 pièces
Ancienne cote 310
Ancienne cote 311
Ancienne cote 312
Titre Projets de loi et code de justice militaire
Date 1818-1841
Support Papier
Importance matérielle 33 pièces
Modalités d’acquisition 11790
Catalogue général des manuscrits
Cote :  CHE 11790-5 Ancienne cote :  311 Importance matérielle :  25 p. Dimensions  363 × 234 mm Présentation du contenu : 

Imprimé. Notes manuscrites dans les marges

Note manuscrite sur la couverture : "Exemplaire du projet de loi soumis au Conseil de Cabinet, en regard duquel on a placé l'indication des dispositions d'où ils sont tirés pour l'organisation, la compétence et la procédure [seulement]".

Cote CHE 11790-5
Ancienne cote 311
Titre Code de justice militaire : premier projet de loi
Date 1829
Importance matérielle 25 p.
Dimensions 363 × 234 mm
Présentation du contenu

Imprimé. Notes manuscrites dans les marges

Note manuscrite sur la couverture : "Exemplaire du projet de loi soumis au Conseil de Cabinet, en regard duquel on a placé l'indication des dispositions d'où ils sont tirés pour l'organisation, la compétence et la procédure [seulement]".

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