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« Traité concernant les prises ou décisions sur cette matière (1743) », par TRUGUET

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Ministère de la Marine
Cote Ms. 1-143 (série discontinue) et 232 ; Archives de la Marine (G 1-200) ; Dépôt des cartes et plans (SH 1-256) (série discontinue)
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Bibliothèques de la Marine
Documents séparés Une partie des manuscrits de la bibliothèque historique de la Marine est conservée au département des archives définitives du Service historique de la Défense.
Consulter les notices de ces manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ch. de la Roncière
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1907
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Par Ch. de la Roncière, Paris, Plon-Nourrit, 1907.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 6 août 2013
    • Indication des cotes actuelles
    • Indication des manuscrits manquants et des manuscrits transférés aux Archives nationales
    • Indication des microfilms
    • Suppression des notices des manuscrits conservés au département des archives définitives du Service historique de la Défense (Bibliothèque historique de la Marine : ms. 105, 118, 127, 140, 141, 142 ; dépôt des cartes et plans : SH 60, 76-86, 91-94, 96-103, 107-109, 113, 125, 126, 167-173, 177, 198-201, 203-208, 213, 243-246). Notices versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-03a.
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  14 Cote :  Ms. 14 Ancienne cote :  446 Ancienne cote :  225 Support :  Papier Importance matérielle :  114 feuillets Dimensions  365 × 230 mm Reliure :  Demi-reliure Présentation du contenu : Voici les titres de chapitres : « Commission pour armer en guerre, Coup de semonce, Compétence du conseil des prises, Dixième sur les prises, Dommages et intérests, Dérogations aux règlemens en faveur de diverses nations, Munitions de guerre, Bled et munitions de bouche, Robbe d'ennemi, Papiers trouvés à bord des prises, Lettres de naturalité, Pillages, Recousse, Rançons, Pavillon, Procédures des prises. »
14
Cote Ms. 14
Ancienne cote 446
Ancienne cote 225
Titre « Traité concernant les prises ou décisions sur cette matière (1743) », par TRUGUET
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 114 feuillets
Dimensions 365 × 230 mm
Reliure Demi-reliure
Présentation du contenu Voici les titres de chapitres : « Commission pour armer en guerre, Coup de semonce, Compétence du conseil des prises, Dixième sur les prises, Dommages et intérests, Dérogations aux règlemens en faveur de diverses nations, Munitions de guerre, Bled et munitions de bouche, Robbe d'ennemi, Papiers trouvés à bord des prises, Lettres de naturalité, Pillages, Recousse, Rançons, Pavillon, Procédures des prises. »
Index

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