Accueil CCFr  >   EADC Registre de la correspondance du bureau contentieux de la marine, messidor an V-prairial an VII (folio 23)
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Registre de la correspondance du bureau contentieux de la marine, messidor an V-prairial an VII (folio 23)

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Ministère de la Marine
Cote Ms. 1-143 (série discontinue) et 232 ; Archives de la Marine (G 1-200) ; Dépôt des cartes et plans (SH 1-256) (série discontinue)
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Bibliothèques de la Marine
Documents séparés Une partie des manuscrits de la bibliothèque historique de la Marine est conservée au département des archives définitives du Service historique de la Défense.
Consulter les notices de ces manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ch. de la Roncière
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1907
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Par Ch. de la Roncière, Paris, Plon-Nourrit, 1907.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 6 août 2013
    • Indication des cotes actuelles
    • Indication des manuscrits manquants et des manuscrits transférés aux Archives nationales
    • Indication des microfilms
    • Suppression des notices des manuscrits conservés au département des archives définitives du Service historique de la Défense (Bibliothèque historique de la Marine : ms. 105, 118, 127, 140, 141, 142 ; dépôt des cartes et plans : SH 60, 76-86, 91-94, 96-103, 107-109, 113, 125, 126, 167-173, 177, 198-201, 203-208, 213, 243-246). Notices versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-03a.
Notes
Présentation du contenu
7
Cote Ms. 7
Ancienne cote 363
Ancienne cote 103
Titre Contentieux de la marine et chiourmes (1613-1806). Recueil formé par ABEL
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 170 feuillets
Dimensions 350 × 230 mm
Reliure Demi-reliure
Index

Abel (S.), employé au ministère de la marine -  recueils formés par lui

Marine française -  Jurisprudence et législation

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Présentation du contenu : Parmi les destinataires, dont on peut voir l'index au folio 100, on relève les noms de Toussaint-Louverture, Pléville le Pelley, les députés Deydier, La Potaire et Joubert, le général Desfourneaux, etc.
Titre Registre de la correspondance du bureau contentieux de la marine, messidor an V-prairial an VII (folio 23)
Présentation du contenu Parmi les destinataires, dont on peut voir l'index au folio 100, on relève les noms de Toussaint-Louverture, Pléville le Pelley, les députés Deydier, La Potaire et Joubert, le général Desfourneaux, etc.
Index

Desfourneaux (Edme-Étienne Borne, comte), général Desfourneaux (Edme-Étienne Borne, comte), général

Deydier, représentant du peuple Deydier, représentant du peuple

Joubert, représentant du peuple Joubert, représentant du peuple

La Potaire, représentant du peuple La Potaire, représentant du peuple

Toussaint-Louverture Toussaint-Louverture

Marine française  -  Jurisprudence et législation Jurisprudence et législation

Retour en haut de page