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« Notes sur la coustume de Normandie »

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LXV. Caen. Deuxième supplément
Cote 636-1006
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen la mer. Bibliothèque Centre-Ville. Deuxième supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen la mer. Bibliothèque Centre-Ville , Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Monique Dosdat
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1990
Date de la version électronique 27 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LXV. Supplément. Amiens. Caen, Paris, Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux — Direction du Livre et de la Lecture, 1990.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  775 Autre cote :  In-fol. 317 Support :  Papier Importance matérielle :  496 p. Reliure :  Reliure vélin (réemploi d'un acte notarié) Présentation du contenu : Répertoire de droit coutumier. Exemplaire de travail, émaillé des réflexions de Joseph Brebion, clerc en 1742-1743 à l'étude de Me Lefebvre, avocat au Parlement de Gisors.
775
Autre cote In-fol. 317
Titre « Notes sur la coustume de Normandie »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 496 p.
Reliure Reliure vélin (réemploi d'un acte notarié)
Présentation du contenu Répertoire de droit coutumier. Exemplaire de travail, émaillé des réflexions de Joseph Brebion, clerc en 1742-1743 à l'étude de Me Lefebvre, avocat au Parlement de Gisors.
Index

Brebion (Joseph), clerc de notaire Brebion (Joseph), clerc de notaire [Auteur du commentaire] [Auteur du commentaire]

Lefebvre (Me), avocat au parlement de Gisors (Eure) Lefebvre (Me), avocat au parlement de Gisors (Eure)

Normandie  -  Droit féodal et coutumier Droit féodal et coutumier

Coutume  -  Coutume de Normandie Coutume de Normandie

Droit coutumier  -  Répertoire de droit coutumier (XVIIIe s.) Répertoire de droit coutumier (XVIIIe s.)

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